CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
ées par le Ministère Public à l'audiencec/Monsieur Serge F
6253c85abd3db21cbdd8505e
6 septembre 2000
LE MODELAGE RATIONNEL S.A. n SIREN : RCS Bobigny X... 57 222 7833 (1987 BO 7990) dont le siège est 124 à 130 avenue Pasteur 93170 BAGNOLET Personne poursuivie, Appelante, Représentée par Maître DOUSSET
Page 1 sur 197
6253c85abd3db21cbdd8505f
Pôle 2 - Chambre 2
5fd970520960d15d27530ba4
30 janvier 2020
à 7,5 mg par jour, soit une dose de 675 mg pour trois mois, dose dépassée par Mme [H] [G] dès le 13 juin et que la prévention de l'ostéoporose doit être systématiquement envisagée lors que la corticothérapie
Chambre Sociale
69e31190cdc6046d47a755d2
17 avril 2026
dès le 4 janvier 2024, que le salarié a été pris en charge par une collègue SST pour une douleur l'empêchant de poursuivre son travail et que la chef d'équipe a été prévenue.
2EME PROTECTION SOCIALE
6a168373cdc6046d471185a5
21 mai 2026
Maxence DOUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente, M.
6a168378cdc6046d4711861f
Chambre Sécurité Sociale
643a42a8d83dbd04f5fb2a76
11 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 DECEMBRE 2022.
Chambre 1-6
5fca585d06daec22cf029774
19 novembre 2020
[Y], pour des douleurs abdominales. Le docteur [Y] a diagnostiqué un ictère des voies biliaires intra et extra-hépatique, communément appelé jaunisse. Il a dirigé M. [L] vers M.
2ème Chambre
DCA_21NT01110_20220601
1 juin 2022
Délibéré après l'audience du 10 mai 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
5fca8d9d52b26e8021bfcac5
10 septembre 2020
[S] a souffert d'énurésie nocturne puis diurne ; il a été hospitalisé en urgence le 30 août 2004 à l'hôpital [14] et a été pris en charge par le docteur [X] pour des douleurs abdominales en rapport avec
5e Chambre
5fca56ae004a1c19011db2fc
et une tuméfaction à la main droite (canal carpien probable)' - le 25 mai 2010 '[illisible] douleur du poignet droit'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca312e7dcab99a5e319430
26 novembre 2020
[N] a reçu un morceau de ferraille au niveau du visage et du corps entraînant une plaie importante à la tête et des douleurs au thorax'.
65a8d4cbe12c85000874afa9
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Protection sociale
5fd90dd33bbe5fa738b92f9a
23 juin 2020
au dos - lésions : douleurs ».
Pôle 6 - Chambre 7
5fd91e155524a8bab325c9de
4 juin 2020
Le 4 septembre 2009, Mme [F] a ressenti une vive douleur à l'épaule gauche à l'occasion d'une manutention sur son lieu de travail, fait ayant donné lieu à la déclaration d'un accident du travail.
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9544deb15af3da201cbc2
21 février 2020
Ce médecin constate aussi le 4 septembre 2012 l'existence d'un élément de complication de la maladie, constitué par des adhérences et douleur de la main droite.
6253ca90bd3db21cbdd8b603
26 juin 2000
La SOCIETE DOUCET FRERES a alors saisi le Tribunal de Commerce de Lavai et a été convoquée devant Monsieur le Juge Commissaire qui par ordonnance du 17 février 1999 a rejeté la requête de la société DOUCET
Chambre sociale
5fd8732b30ccb335ecce8085
10 décembre 2020
Le 14 février 2017 et jusqu'au 8 juillet 2018, la salariée a été placée en arrêt de travail pour accident du travail à la suite de douleurs à l'épaule liées aux contraintes de son emploi.
5fca56ae004a1c19011db2f0
Elle déclare qu'elle a glissé et s'est rattrapée à la rambarde - douleur au niveau de l'épaule gauche. Siège des lésions : épaule gauche -nature des lésions : douleur'.
6253cbe6bd3db21cbdd8e912
23 novembre 2011
Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 10/ 00435 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe LAUNAY Me Isabelle GUYADER-DOUSSET