Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6032a723b6157f1f1ae02a5c
13 décembre 2017
13 décembre 2017
INTIMÉE SA SOCIÉTÉ DE REPRÉSENTATION EN MAURITANIE, représentée par Me [Y] [C], syndic chargé de la liquidation Face à l'école de Justice [M] [Localité 2] (MAURITANIE) représentée par Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899eb
19 décembre 2007
19 décembre 2007
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyéee par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 7 novembre 2006 par Maître Dominique
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63577c8621f86b05a77f6e5d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Monsieur [L] [P] (Personne faisant l'objet des soins) né le 03/11/1978 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [8] comparant en personne, assisté de Me Dominique
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035bc9db011aa2420208c04
8 mars 2016
8 mars 2016
[Adresse 2] Représentée par Me Dominique TRICAUD de l'ASSOCIATION TRICAUD - TRAYNARD Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : D1292 assistée de Me Marie D'HARCOURT, de l'ASSOCIATION TRICAUD
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01192_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A, représenté par Me Dominique Tricaud conclut au rejet de la requête, à l'annulation, par la voie de l'appel incident, du jugement du 24 mai 2023 en ce qu'il a rejeté ses demandes d'annulation des décisions
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163a9
7 février 2014
7 février 2014
SCP RUDLOFF, avocat au barreau de PARIS, toque : C1770 INTIMÉE : SARL AKER prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Dominique
Source officielle1ère chambre 1ère section
61636eed77a1403986670cc3
31 mars 2011
31 mars 2011
*** Mademoiselle [E] [Z] [O] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] (Australie) [Adresse 5] - ROYAUME UNI représentée par Me Farid SEBA - N° du dossier 0012850 Rep/assistant : Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cf
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Dominique, avocat au barreau de PARIS, Avocats associés TRICAUD-TRAYNARD, LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f2
21 avril 2005
21 avril 2005
Nä 04/05385 AFFAIRE : X... rse SOLIGNAT C/ Dominique Y...
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad9535379
28 octobre 2025
28 octobre 2025
LA TRIADE Représentée par Me Dominique TOUSSAINT de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE, avocat au barreau de RENNES --------------------------------------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efab
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 22 avril 2010 RG : 2008/06306 ch no3 Synd. copropriétaire LES JARDINS DU GRAND VIRE Synd. copropriétaire LES TERRASSES DE L'ILE Synd. copropriétaire LA TRIADE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60367bce327f8a1f9b6fea15
16 octobre 2015
16 octobre 2015
Monsieur [F] [E], dessinateur et illustrateur, revendique des droits d'auteur sur un jeu de cartes divinatoires dénommé 'Oracle de la Triade' édité en 1992 par la société France Cartes puis par la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d6
13 décembre 2011
13 décembre 2011
PARIS-RG no 09/ 06766 APPELANTE Madame Line X... née Z... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Francois TEYTAUD (avoué à la Cour) assistée de Me Guillaume TRAYNARD de l'ASSOCIATION TRICAUD-TRAYNARD
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02675_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A..., représenté par Me Tricaud, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 3 avril 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d’annuler les décisions ministérielles des 29 mars 2022 et
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
14 octobre 2008
et la POLYCLINIQUE SAINT ANDRÉ entièrement responsables de son préjudice aux motifs que la perforation accidentelle de l'artère par l'introduction du trocard sans contrôle de la vue caractérise une maladresse
Source officielle1ère Chambre
68e5f005940fdbe4ba0777e7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9cd29dc040306933ff1ea
21 novembre 2019
21 novembre 2019
[Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065, représenté par Me Edouard TRICAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0079 SA BANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a34
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Depuis le 1er mai 2008, vous êtes affecté chez notre client " Triade Electronique Véolia ".
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00851_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A..., représenté par Me Tricaud, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 17 décembre 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Melun ; 2°) d’annuler la décision
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c1097bbf9fd47c90a13c33
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[U] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 13] (CONGO BRAZAVILLE) [Adresse 6] [Localité 12] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, substitué par Me Dominique
Source officiellePage 1 sur 2