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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4bf
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[Z] [T] Représentant : Me Dominique GARNIER-COURTY de l'ASSOCIATION GARNIER-COURTY BERNI-HERVOIS, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleChambre 1-7
6348fee663d497adffda3dbb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
] épouse [P] [S], [G] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marco FRISCIA Me Daniel RIGHI Me Dominique GARNIER-COURTY Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9c62f5393e2eb4482f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
M] [W] [M] C/ [L] [N] [A], [O], [C] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivia CHALUS-PENOCHET - Me Dominique GARNIER-COURTY - Me Laure
Source officielleChambre 2-4
697b100bcdc6046d4712b70c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Miloud ADDA Me Dominique GARNIER-COURTY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre 1-1
6969351dcdc6046d476fd301
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[J] ET [L] C/ [V] [F] [T] [Y] [W] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Régis DURAND Me Dominique GARNIER-COURTY
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61637743f6919f4eda2c38fe
5 avril 2011
5 avril 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre chargé du rapport, en présence de Madame Dominique GUEGUEN, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab1
25 septembre 2003
25 septembre 2003
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2003 Quatrième Chambre ARRÊT R.G : 02/04627 S.A. BLM ENTREPRISE C/ M. Dominique X... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU Y... : M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01720_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01697_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
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DCA_22DA01700_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01704_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
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DCA_22DA01710_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01712_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
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DCA_22DA01714_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01716_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01717_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01719_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94063328fa00087a2439
10 janvier 2024
10 janvier 2024
: l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 13 novembre 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller
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DCA_22DA01695_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01696_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Pin, président-assesseur, - les conclusions de M.
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