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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
616340257dbf94c22343c9cf
14 octobre 2011
14 octobre 2011
de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la Cour assistée de Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1c
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Représentés par Me Dominique Dumas de la SCP Degroux -Brugère, avocat au barreau de Paris, toque : P0386 et par Me Jean-Baptiste Morillot, avocat au barreau de Paris, toque : P0386 Composition de la
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b7a
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentée par Me Dominique DUMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0791 Défenderesse au recours, Par décision contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603282fd7a5708b6c88e339d
18 janvier 2018
18 janvier 2018
SA KONE ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 592 052 302 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Dominique
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdc2abe0f43c94eedd8605b
17 décembre 2018
17 décembre 2018
-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/02819 APPELANT Monsieur [F] [R] Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1941 à TUNIS / TUNISIE Représenté par Me Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6036c61d4673e864f087db99
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LAURENT PAUL ANDRÉ, avocat au barreau de PARIS, toque': P33 Monsieur [O] [R] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 3] (92) demeurant au [Adresse 2] [Localité 4]Y (SUISSE) Représenté par Me Dominique
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603606a74b7a3b6baa945ca7
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Maître [C] [F] dont l'Etude est [Adresse 2] [Adresse 9] défaillant Monsieur [I] [B] [Adresse 1] [Adresse 9] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 2] (MAROC) Représenté par Me Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bed0451e8318d0eadb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
LUXLIFE [Adresse 3] [Localité 9] N° SIRET : B41 013 Représentée par Me Dominique DUMAS de la SCP DEGROUX BRUGÈRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0386 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6037246787ebd2be5cf57b1f
2 juin 2015
2 juin 2015
[EEEEEE] AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0187 Monsieur [P] [EEEEEEE] [Adresse 167] [Localité 6] et Monsieur [J] [EEEEEEE] [Adresse 168] [Adresse 169] Représentés par Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577d
8 octobre 2001
8 octobre 2001
DUMAS C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247b
28 mai 2015
28 mai 2015
rachat de deux dumpers Volvo type AC 35C no 5919 et 5920 qu'elle avait en location, cette offre comportant trois options.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61624a6fa68110eae5b68f1e
21 mai 2014
21 mai 2014
- signé par Madame Dominique REYGNER, président, et par Madame Marie-France MEGNIEN, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93858
16 décembre 2016
16 décembre 2016
du 16 Février 2015 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 14/08900 APPELANTES SCI JUBILE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 394 72 0 7 83 ayant son siège au Domaine
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ae
11 janvier 2010
11 janvier 2010
L'affaire a été mise en délibéré au 11 Janvier 2010 ***** RG 09/7818 La huitième chambre de la COUR D'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : - Madame Christiane DUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f75
29 avril 2004
29 avril 2004
Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fa91687317f24325af13
10 mai 2012
10 mai 2012
Il n'est pas contesté que de l'amiante ait été manipulée au sein de La société BERNARD DUMAS qui exerce son activité dans le domaine de la fabrication du papier amianté et qui est inscrite sur la liste
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b753
22 février 2012
22 février 2012
C/ ADECCO SITA SUD CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alain DUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a38
5 mars 2003
5 mars 2003
Cour : 01/05568 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTES : Madame X Dorinne, poursuites et diligences de la SA CABINET DELOMIER, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de6
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163d88199a586c22d6d44b3
13 octobre 2010
13 octobre 2010
P 441 INTIMEE SAS BULGARI FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 18] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Dominique
Source officiellePage 1 sur 9
VANZEL DUMAS DOMINIQUE
21/07/2026
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DUMAS, Alban, Régis, Dominique
30/09/2025
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Dumas, Jean-Philippe Pierre Dominique
18/08/2024
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SCI Dominique et Bernard DUMAS
04/01/2024
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DUMAS JEAN-PHILIPPE, DUMAS, Jean-Philippe, Pierre, Dominique
19/03/2023
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