Codes de loi français

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3 résultats pour « Dolors CILLERO »

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EXTRAIT

Article ANNEXE

En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo. Côtes-du-Nord. Le Gouet. En aval de son confluent avec la Mandouve, commune de Saint-Donan. Côtes-du-Nord. Le Trieux.

LEGIARTI000024599214

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Kopyé dolo ki marké asou tablo-a. Soulignen tit-a. Trasé roun trè anba tout non zòt kontré Tiré zòt trous asou tab-a. Krwaté bon répons-ya; Rasanblé tout non pròp-ya annan dézyèm kolòn tablo-a.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo (Côtes-du-Nord). Côtes-du-Nord Saumon atlantique, truite de mer, lamproie marine, truite fario, anguille. Le Gouët.