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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff14
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Dilan Y... ...
Source officielle1ère Chambre
6164045360406d79e4fdeff6
17 novembre 2009
17 novembre 2009
DIEMAN C/ ETABLISSEMENTS GABRIEL BEYRIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par , Président, en vertu de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1b
5 octobre 2013
5 octobre 2013
Dileba X...
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03209_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 18 juillet 2023 et le 9 novembre 2023, la société Meg Editique et système, représentée par Me Dillemann, demande
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02158_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 mai, 4 juillet et 30 septembre 2024, la SAS Aaxen, représentée par Me Dillemann et Me Prost, demande à la Cour : 1
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64ed8a631750dbd9693ff409
25 août 2023
25 août 2023
la société Dimane Plus à payer à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01505_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
commune, dit A, et en est séparé au Nord-Est par un vaste espace boisé et par le chemin communal de Pontac matérialisant une coupure d'urbanisation à l'ouest duquel sont implantées quelques habitations disséminées
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162ec2f6c9bddc82584766f
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Elle a, dans le cadre de son activité, produit au cours de l'année 2010 le programme ' dilemme qui a été diffusé sur la chaîne de télévision W9 du 20 mai au 15 juillet de ladite année.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624d69ed30a8f5617382e5
9 octobre 2013
9 octobre 2013
, déposée depuis 2006, comporte un dessin représentant la charnière des lunettes, situé en lieu et place de la lettre E de la dénomination 'DILEM' et prétend que la société LUN'ART aurait reproduit le
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01525_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Le rapport en conclut que ce document, qui n'a pas été signé du greffier en chef et n'a pas été délivré par le tribunal de Diema, est une contrefaçon.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01718_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 18 juillet 2022, 21 mars 2023 et 2 avril 2024, la SCI Belise représentée par Me Dillemann, avocate, demande à la
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01719_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 18 juillet 2022, 21 mars 2023 et 2 avril 2024, la SCI Capucine représentée par Me Dillemann, avocate, demande à
Source officielleAvis
CADA:20172300
21 juillet 2017
21 juillet 2017
; 10) y a-t-il sur le site d'X des installations de réfrigération susceptibles de favoriser la multiplication/dissémination d'agents pathogènes?
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03265_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
prendre cette décision, sans que l'Etat ne puisse lui opposer l'urgence ; -dès lors que le rallye de détection des métaux avait pour seul objet de trouver des pièces métalliques volontairement disséminées
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63d4ccff92a57405de33176e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
avril 1968 à [Localité 8],(13) [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX Société CPC GESTION immatriculée au RSIN de DIEMEN
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00524_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 mars et 14 juin 2022, Mme A, représentée par Me Blanc et Me Dillemann, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7b
25 février 2016
25 février 2016
Dans le cadre de ces opérations, le lot gros oeuvre a été confié à la société DILAN BÂTIMENT. Le permis de construire a été obtenu le 13 mars 2007.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00641_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le protocole ministériel spécifique aux accueils collectifs de mineurs avec hébergement du 18 juillet 2020, qui repose sur les mêmes principes de prévention des disséminations et de concertation avec les
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a5d
9 avril 2020
9 avril 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Céline DILMAN, membre de la SELAS ELTEA AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86542
30 octobre 2002
30 octobre 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE - INTIMEE SUR INCIDENT : Madame Dilma Z... née VIDART A... exploitant en nom personnel la
Source officiellePage 1 sur 16