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11 résultats pour « Didier FREMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

603600724028ab65b6225f4b

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Guillaume METZ de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 140074 Représentant : Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb0

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Ordonnance n° 12 --------------------------- 11 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00001 --------------------------- SARL PAURION FREDDY C/ Didier X..., Brigitte X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b2

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

Résidence " Le Maine " ... 49100 ANGERS Monsieur Joël Z... ... 49000 ANGERS Monsieur Freddy A... ... 49170 LA POSSONNIERE Monsieur Didier B... ... 49320 CHARCE ST ELLIER SUR AUBANCE

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

60371d77f78d76b7a8663489

Appel

5 juin 2015

5 juin 2015

La SOCIETE FREY est spécialiste de l'urbanisme commercial. Au début des années 2000, la SOCIETE IMMOBILIERE FREY a souhaité s'implanter en ITALIE.

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8d

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Totale numéro 2007 / 025721 du 08 / 11 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Thierry Y... ... ... 69360 SOLAIZE représenté par Me Marie- Noëlle FRERY

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Madame Freddy RR... épouse PP... Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT... représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES.

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CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90293

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Freddy K..., M. Didier L..., M. Philippe M... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2008 No 2008 / Rôle No 05 / 18576 Fredy Henry X...

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CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85656

Appel

28 février 2001

28 février 2001

commerce de Troyes, sur l'assignation délivrée par les sociétés CIBETANCHE, PIGEAT et HAZART, FRANCE 2000, Émile KELLER, CODIEL et POIRIER et par Messieurs E... et PRIVÉ, géomètres experts, Monsieur Didier

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82b

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

KERHIS, dont le siège Z.A. du Pouillot - Rue Camille Danguillaume - 29150 CHATEAULIN représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Christian FRETY, avocat au barreau de GUÉRET

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162b8d8efb73d2e55750f83

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

son siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE en la personne de Me Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Didier

Source officielle