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13 résultats pour « Diane ECCLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

5fe1d0c5a6049b944fc3781b

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

DÉCEMBRE 2020 N° 2020/ 368 Rôle N° RG 18/16196 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDFUG [W] [P] C/ [C] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65a237657ca18b0008e57f9f

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[W] [M] Représentant : Me Diane ECCLI, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65336a91bb40ec8318f31bbd

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

294 Rôle N° RG 19/14807 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5EA [L] [I] C/ SASU ISS LOGISTIQUE & PRODUCTION Copie exécutoire délivrée le : 20 octobre 2023 à : Me Diane

Source officielle
CA

2e Chambre

616359d61416be03751aa40f

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 4] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Fernand JURIENS substitué par Me Diane

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973900

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7E-BF45N SAS MATERIAUX SIMC C/ [D] [P] Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Diane

Source officielle
CA

9e Chambre B

61628542c10e2193c5780a51

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

de Me Jean-Paul GUEYDON, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS SOVIMAR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Fernand JURIENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Diane

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e3a40f8b0008cb71a5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DU 04 AVRIL 2024 mm N° 2024/ 126 N° RG 23/07435 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMO5 [P] [B] C/ [C] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a9

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

Monsieur Albert BOMBOLO né le 14 Août 1933 à FERRYVILLE (Tunisie) 101 rue Louis Bectard - 77360 VAIRES SUR MARNE représenté par Me Claire RICARD Avoué - No du dossier 270071 Rep/assistant : Me Diane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Elles justifient que des fermetures éclair avec une forme de flèche préexistaient en produisant un extrait de vente aux enchères d'une jupe 'Gautier Junior, Circa 1985/1989", qu'une robe avec des manches

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68e743153940dd585f4f7528

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Les intimés entendent prouver l'origine des fonds ayant servi à cette acquisition en date du 8 mai 2006 dont le prix était de 30'000'000 de Dinars par un retrait de 40'000'000 Dinars en date du 24 avril

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

[I] [V] Né le 20 novembre 1992 à [Localité 8] De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Diane LOYSEAU DE GRANDMAISON, avocate au barreau de PARIS, toque E 676 EN PRESENCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685b37e31b7f744449f8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

l'état brut, cette veste, dont la forme, la matière et les détails grossiers (telles que les nombreuses sur coutures) évoquent un vêtement de travail, a ainsi fait l'objet d'un travail d'ornementation digne

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

60337b97a0887c2f924c6fac

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

Printemps/Été 2014, sous la marque HOTEL PARTICULIER, six modèles de vêtements référencés Maille HPS 14 ' TD 05, robe cuir camel HPS 14 ' DC 04, robe portefeuille HPS 14 ' DL 04, robe maille fermeture éclair

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