Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a5f
20 mai 2020
20 mai 2020
BANQUE CIC OUEST Représentée par Me Florence DEVOUARD, avocat au barreau de BLOIS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 20 Mai 2020
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94911
20 mai 2020
20 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 20 MAI 2020 No :
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7937
23 juillet 2025
23 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 la SCP REFERENS Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 23 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 22/02713 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
23 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florence DEVOUARD EXPÉDITIONS à : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Alain X... D.R.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e76
11 mars 2021
11 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/03/2021 Me Damien VINET Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 11 MARS 2021 No : 69 - 21 No RG 20/
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b4e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
GUILBAUD HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me MARAULT DEROUARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a3d
6 février 2020
6 février 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/12/2019 Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 12 DECEMBRE 2019 No : 31 - 20 No RG 19/00457 - No
Source officielle1ère Chambre
6035705797b818969521add5
26 avril 2016
26 avril 2016
[U] [Z] [S] né le [Date naissance 1] 1925 à [Localité 2] [Adresse 10] [Adresse 5] Représenté par Me Franck MARCAULT-DEROUARD de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c327
2 juillet 2008
2 juillet 2008
D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur le TRESORIER d'ETAMPES 37 avenue de la Libération 91196 ETAMPES représenté par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me DEVOUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd1
20 juillet 2017
20 juillet 2017
Représenté par Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de NIORT INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd0
20 juillet 2017
20 juillet 2017
comparante en personne, assistée de Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd3
20 juillet 2017
20 juillet 2017
comparante en personne, assistée de Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd4
20 juillet 2017
20 juillet 2017
Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Natacha DEVILLARD, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc8
18 juillet 2017
18 juillet 2017
né le 27 Février 1974 à AUCHEL (62260) CH NIORT - 40 Avenue Charles de Gaulle - 79021 NIORT CEDEX comparant en personne, assisté de Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cce
20 juillet 2017
20 juillet 2017
comparante en personne, assistée de Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00227_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Marcault-Derouard demande à la cour : 1°) de suspendre l'exécution du jugement rendu par le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a481
19 décembre 2007
19 décembre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleChambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d1a6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/07/2024 Me Florence DEVOUARD Me Eric LE COZ ARRÊT du : 18 JUILLET 2024 N° : 179 - 24
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af29
19 mars 2008
19 mars 2008
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49e
5 décembre 2007
5 décembre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officiellePage 1 sur 11