CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

796 résultats pour « Desmars Ce »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations Honoraires

65b0c0fd8d0ccf000877e78c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[R] [C] a consulté Me [L] [J], membre de la Selarl Desmars Beloncle [J] [Adresse 2] Avocats, avocat au barreau de Nantes, sur une éventuelle plainte en diffamation.

Source officielle

Page 1 sur 40

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a32

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Géraldine X... ... 44700 ORVAULT Représentée par Me Pierre-yves DESMARS

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6971ceb5cdc6046d47359c4f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [N] [G] Représenté par Me Marie-emmanuelle BELONCLE de la SELARL DESMARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85093

Appel

9 décembre 1999

9 décembre 1999

Selon acte authentique passé le 15 janvier 1994 devant Maître FINET, notaire associé de la SCP "CHRISTIAN FINET ET GUY DESMARS", titulaire d'un office notarial à CHTEAUNEUF EN THYMERAIS (28), Madame BUISSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114b

Appel

19 février 2014

19 février 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de NANTES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître DESMARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X

6253c8cebd3db21cbdd86528

Appel

24 janvier 2003

24 janvier 2003

Y..., Mme DELMAS Z..., cette dernière appelée d'une autre chambre pour compléter la Cour en l'absence et par empêchement des autres conseillers de cette chambre GREFFIER : Madame A... aux débats et Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a623

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

EXPRESSE, qu'il a travaillé en même temps du 29 janvier 2000 jusqu'au 24 février 2001 aux établissements POMONA pour 22 heures de travail hebdomadaires et qu'il a travaillé ensuite pour la société DESMARIES

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63bd0ef90ab73d7c90739f78

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

TIEKOUYOU POUNI - BURKINA FASO [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Loïc CABIOCH de la SELARL DESMARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

il résulte des explications de la SARL SARL KFE, non contredites sur ce point, que cette dernière avait, pour l' année 1999- 2000, tenté de créer à EVRY pour la première fois une nouvelle formation (DEESMA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163278c33484180ee72289e

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

sur une descente d'eaux fluviales, scellés enlevés des portes d'entrée des appartements, dégâts sur la vitrification des escaliers ; ' vous n'informez pas la FONDATION des absences de l'entreprise DESMARS

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00224_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

le serveur informatique hébergeant son adresse de contact mentionnant la délivrance au serveur hébergeant l’adresse de contact du destinataire du courriel du 12 avril 2023 entre les dénommés Arnaud Desmars

Source officielle
CA

Référés

6a16817fcdc6046d471150d8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMA [V] représenté par Me [C] [I] domicilié es qualité audit siège, es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS DEMA [V] C/ S.C.P.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CIC DELMAS immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 484 359 104, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] et

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171909

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Deshaies à sa demande de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160783

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Deshaies à sa demande de

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb6c462392be4aa9295b46

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

La société Get Location était un des actionnaires de la société Antonutti-Delmas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d61

Appel

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Selon un connaissement émis à ROTTERDAM le 14 février 1991, la société DELMAS, venant aux droits de la société NAVALE MARITIME DELMAS VIELJEUX, a été chargée, par la société TOBACCO EXPORTERS INTERNATIONAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bcb

Appel

17 janvier 2002

17 janvier 2002

DELMAS ; DECLARE sans objet les appels en garantie formés par la S.A. DELMAS à l'encontre de la S.A. SOMARIG de la S.A.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163231e3dbed56e5e2c2fb9

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

Zarka, la Selarl Delmas & associés a formé, dans le délai d'un mois, un recours contre la délibération du 14 juin 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a83

Appel

24 février 2017

24 février 2017

; - condamné la SCCV DOMAINE DELMAS au paiement à la SARL CONSTRUCTION RÉUNIONNAISE OCÉAN INDIEN de la somme de 97 044,74€ ; - condamné la SCCV DOMAINE DELMAS au paiement à la SARL CONSTRUCTION RÉUNIONNAISE

Source officielle