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138 résultats pour « Denis DAVY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca23

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

TESNIERE, avoué assistée de Me Denis DAVY, avocat au barreau de CHERBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dc1

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Jacques Z... rue de l'Union50100 CHERBOURG-OCTEVILLEMadame Michelle A... épouse Z... rue de l'Union50100 CHERBOURG-OCTEVILLEreprésentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de Me Denis

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a0f701383a880008fd08ad

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ne sont transmis que quelques devis et factures et aucune comparaison de l'intégralité des postes devisés avec ceux facturés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90371

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Denis et Mme Florence B... demeurant ...-MONT DORE (98809) Mme Adèle X... demeurant 3 ...

Source officielle
CA

12e chambre

5fdd2fecec7a3498e500c6ce

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Présidente, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69cf6e60cdc6046d47f4fd90

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

MEDICIS Représentant : Me Dany ZOHAR de la SELARL DAZ AVOCATS, avocat au barreau de NICE Société SCCV RE DU BEARN S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7b

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

. : CF/LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 APPELANTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b22

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

. : CF/LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87032

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

DAVIS ACOUSTICS Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP KEIME & GUTTIN ä SCP JULLIEN LECHARNY ROL ä SCP BOMMART MINAULT E.D.

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CA

1ère Chambre

66fce3d38d6ea26f688da699

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ETUDE [B] & GUYONNET en qualité de de Liquidateur judiciaire de la SCI OWENS, étendue à la SARL LUXURY 1850, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66a9d38e05566a2f16fd876b

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

CARDIF IARD Représentant : Me Denis COTTIER de la SELARL PRADILLON - COTTIER - DAFFY - SABATINI, avocat au barreau de MONTLUCON - Représentant : Me Aude BOUDIER-GILLES de la SELARL ADK, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0e

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

comparant en personne, assisté de Me Yves TAMET, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BOB39 substitué par Me Chloé CUBIT, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS INTIMEE SAS CHALLANCIN

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b2

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Davy X... C/ Mme A... Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173a

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Alain X... et Mme Dany Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

C / Davis Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f80

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Elle a pour gérante Dominique F..., compagne de Denis E..., et pour associés Nadine G..., épouse de Farid D..., et Jean-Luc H..., demi-frère de Farid D..., les statuts prévoyant une totale liberté de cession

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6788a0a2a1dbfbd5d79cd634

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[C] et a condamné la société Day Renovation à lui verser diverses sommes et indemnités. Par déclaration d'appel du 21 février 2024, la S.A.R.L Day Renovation a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8921e

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

représenté par Me Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SA DAFY MOTO 13-15 rue denis Papin 63170 AUBIERE représentée par Me AUDINET, avocat au barreau de CUSSET-VICHY

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CA

12e chambre section 2

60364b92e2da8bace5105c2d

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,

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CA

Chambre Sociale

6162fdeb3ebbdffcbea6aa19

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

[X] [Z] a été embauché le 18 février 1991 par la société Dafy Moto en qualité de responsable au magasin de [Localité 6].

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