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49 résultats pour « Delphine HUGLO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d9692388ff

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[Z] [M] Représenté par Me Delphine HUGLO, avocat au barreau de COMPIEGNE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrate de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 14

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d969238901

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Ariane MINEUR de l'AARPI META, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Mme [I] [B] Représentée par Me Delphine

Source officielle
CA

TAXES

69d5ee21cdc6046d477bfef1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDONNANCE N° 28 Copies certifiées conformes Me Delphine HUGLO M. [R] [G] M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01505_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 juillet 2022 et 13 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Delphine Huglo, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d622

Appel

7 février 2011

7 février 2011

C/ Mme Delphine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92774

Appel

26 février 2015

26 février 2015

G : 14/ 07856 Mme Delphine X... C/ M. Hugo Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd8870a

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

HUGLO, Président, ayant signé la minute avec K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa6

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[C] a attrait la société Hugo Menuiseries devant le tribunal judiciaire de Dunkerque aux fins de : Condamner la société Hugo Menuiseries à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Corinne X...a soulevé l'irrecevabilité de cette demande arguant du fait qu'Hugo ne résidait plus chez son père et qu'il avait dés lors seule qualité pour agir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c7

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Son épouse, Mme Delphine Y...- X... est intervenue volontairement en cause d'appel par voie de conclusions transmises au greffe de la cour le 10 mars 2015. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6312f071ef56904f13d44dd7

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

avocat au barreau de PARIS, toque : A0427 INTIMÉ : Monsieur [G] [J] domicilié chez son notaire, Maître [B] [A], place du M [Localité 2] né le 23 Juin 1990 à [Localité 5] Représenté par Me Delphine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e122eb797effb0702b0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

APPELANTS Monsieur [W] [M] né le 24 novembre 1977 à [Localité 5] Madame [J] [Y] épouse [M] née le 02 août 1975 à [Localité 5] demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ba

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Roger B..., de Mme Delphine C... épouse B..., de M. Jean-Louis B..., de Mme Micheline B... et de Mme Nicole J... en date du 26 avril 2004.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69622761cdc6046d47d47dd4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 1] [Localité 3] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/22/008587 du 07/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7] représentée par Me Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e279

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Delphine Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe8

Appel

29 février 2008

29 février 2008

HUGLO : PRESIDENT DE CHAMBRE P. RICHEZ : CONSEILLER C.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

M&Nc/S.A

6789f8b1482fcecad732ffc9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Depuis le 30 juin 2020, la société Equitis Gestion, devenue Iq Eq Management, est la société de gestion du FCT Hugo Créances IV. Le recouvrement des créances détenues auprès de M.

Source officielle
CA

13e chambre

628490c9498a54057d10309f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9103c833867aa2d213403

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Jean-louis MALHERBE de la SCP MALHERBE JEAN-LOUIS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 3 ORGANISME LE FONDS COMMUN TITRISATION 'HUGO

Source officielle

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