AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d9692388ff
31 août 2023
31 août 2023
[Z] [M] Représenté par Me Delphine HUGLO, avocat au barreau de COMPIEGNE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Laurence de SURIREY, Magistrate de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 14
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d969238901
31 août 2023
31 août 2023
Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Ariane MINEUR de l'AARPI META, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Mme [I] [B] Représentée par Me Delphine
Source officielleTAXES
69d5ee21cdc6046d477bfef1
7 avril 2026
7 avril 2026
ORDONNANCE N° 28 Copies certifiées conformes Me Delphine HUGLO M. [R] [G] M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01505_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 juillet 2022 et 13 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Delphine Huglo, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d622
7 février 2011
7 février 2011
C/ Mme Delphine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92774
26 février 2015
26 février 2015
G : 14/ 07856 Mme Delphine X... C/ M. Hugo Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd8870a
29 septembre 2006
29 septembre 2006
HUGLO, Président, ayant signé la minute avec K.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738493cdc6046d476d2dcc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] a attrait la société Hugo Menuiseries devant le tribunal judiciaire de Dunkerque aux fins de : Condamner la société Hugo Menuiseries à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
Corinne X...a soulevé l'irrecevabilité de cette demande arguant du fait qu'Hugo ne résidait plus chez son père et qu'il avait dés lors seule qualité pour agir.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c7
9 juin 2015
9 juin 2015
Son épouse, Mme Delphine Y...- X... est intervenue volontairement en cause d'appel par voie de conclusions transmises au greffe de la cour le 10 mars 2015. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6312f071ef56904f13d44dd7
2 septembre 2022
2 septembre 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : A0427 INTIMÉ : Monsieur [G] [J] domicilié chez son notaire, Maître [B] [A], place du M [Localité 2] né le 23 Juin 1990 à [Localité 5] Représenté par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e122eb797effb0702b0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [W] [M] né le 24 novembre 1977 à [Localité 5] Madame [J] [Y] épouse [M] née le 02 août 1975 à [Localité 5] demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ba
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Roger B..., de Mme Delphine C... épouse B..., de M. Jean-Louis B..., de Mme Micheline B... et de Mme Nicole J... en date du 26 avril 2004.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69622761cdc6046d47d47dd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 3] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/22/008587 du 07/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7] représentée par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e279
16 juin 2011
16 juin 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Delphine Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe8
29 février 2008
29 février 2008
HUGLO : PRESIDENT DE CHAMBRE P. RICHEZ : CONSEILLER C.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
M&Nc/S.A
6789f8b1482fcecad732ffc9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Depuis le 30 juin 2020, la société Equitis Gestion, devenue Iq Eq Management, est la société de gestion du FCT Hugo Créances IV. Le recouvrement des créances détenues auprès de M.
Source officielle13e chambre
628490c9498a54057d10309f
17 mai 2022
17 mai 2022
BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
5fd9103c833867aa2d213403
23 juin 2020
23 juin 2020
U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Jean-louis MALHERBE de la SCP MALHERBE JEAN-LOUIS, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 3 ORGANISME LE FONDS COMMUN TITRISATION 'HUGO
Source officiellePage 1 sur 3