CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 662 résultats pour « Daurelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfa5cdc6046d47bf5100

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 24/05697 rendue par le Tribunal de proximité du RAINCY le 04 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [W] [C], représenté par Me Anne BARRES DANIEL

Source officielle

Page 1 sur 584

Suivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b45cdc6046d47f26876

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[M] [R] né le 30 octobre 1986 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Clara Daurelle, avocat choisi au barreau de Paris INTIMÉ LE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd94ed04c3497375a8c7be1

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Péchon, sans que puisse être retenue une mention manuscrite unilatérale émanant de la société Daniel Péchon qui s'en prévaut.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf7

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Jean-Daniel Z... le 10 juillet 2014 et elle est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163231f3dbed56e5e2c2fc2

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05b5aeec3d969238986

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

[U] née le 09 Décembre 1983 à [Localité 1] de nationalité Congolaise Libre, non comparante, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représentée par Me Clara Daurelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05b5aeec3d969238988

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Mme [Z] [D]) né le 21 Mars 2021 à [Localité 1] de nationalité Congolaise Libre, non comparant, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représenté par Me Clara Daurelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64f2d05c5aeec3d96923898a

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

par Mme [H]) né le 19 Mai 2018 à [Localité 1], de nationalité congolaise Libre, non comparant, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représenté par Me Clara Daurelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af920cdc6046d470f9bb2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ainsi, la société [P] Darrells a adressé ce courriel à l'entreprise [B] : « Joint Venture de référence entre [P] Darrells Limited & Ets [B].W.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971ea9ecdc6046d473897f7

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par déclaration du 10 avril 2025, la société Darell a relevé appel de cette décision de l'ensemble des chefs du dispositif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94041

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me organe HANVIC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0200 INTIMÉES SARL DAUREL ET ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01990_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A..., représenté par Me Clara Daurelle, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01220_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

B..., représenté par Me Daurelle, demande à la Cour, en application des dispositions des articles L. 911-4 et R. 921-2 et suivants du code de justice administrative, d’assurer l’exécution du jugement rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f562

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY Section : Encadrement No RG : F 10/02308 Copies exécutoires délivrées à : la SCP FINKELSTEIN/DAREL

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d1a5cdc6046d4789c1f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Localité 4] Représentant : Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Monsieur [A] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-philippe DANIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a694

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

X... et Danièle A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031fe01bcdea13642ec0b7a

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

FAITS ET PROCÉDURE La société Entreprise de Bâtiment Daniel Fils, ci-après la société Daniel Fils, exerce une activité de nettoyage industriel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1e3

Appel

11 février 2008

11 février 2008

LA S.A DANIEL A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a12e

Appel

16 juin 2005

16 juin 2005

GIE SUD LAIT représentée par Me Bernard DE LAMY C/ Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e28

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

-rejette l'appel en garantie formé par Daniel B...contre Henri X....

Source officielle