Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
5fca8c9e93bb697ef2c8daad
10 septembre 2020
10 septembre 2020
Jugement du 14 Juin 2019 -Tribunal de commerce de Bobigny - RG n° 2019L00137 APPELANT : Monsieur [E] [R] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Anne
Source officielleChambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86e
13 octobre 2024
13 octobre 2024
en date du 11 octobre 2024 à 14h59 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis Douet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61627e9c38d18b7ebf63d1e9
14 mai 2013
14 mai 2013
Tunisie, DORLET Maroc ( il est justifié que ces deux sociétés ont moins de 20 salariés et qu' elles ont réduit leur effectif d' année en année), DORLET Chine qui est une antenne commerciale sans activité
Source officielleChambre Sécurité Sociale
643a42a8d83dbd04f5fb2a76
11 avril 2023
11 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 DECEMBRE 2022.
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9c275782d5f06dc6f46
2 janvier 2026
2 janvier 2026
en date du 31 décembre 2025 à 13h42 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9cb75782d5f06dc7012
2 janvier 2026
2 janvier 2026
en date du 30 décembre 2025 à 14h48 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Olivier Y... est devenu le gérant de la société Carrosserie Douet. Par courrier recommandé du 8 janvier 2007, M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3d82b27805d4d3c103
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Anne-laure DENIZE [8] EXPÉDITION à : SAS [10] MINISTRE [Localité 7] DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba65
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 MARS 2024.
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9c575782d5f06dc6f79
2 janvier 2026
2 janvier 2026
en date du 31 décembre 2025 à 13h46 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9ce75782d5f06dc7051
2 janvier 2026
2 janvier 2026
en date du 30 décembre 2025 à 14h44 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9c775782d5f06dc6fa3
2 janvier 2026
2 janvier 2026
en date du 31 décembre 2025 à 13h49 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9ca75782d5f06dc6fbd
2 janvier 2026
2 janvier 2026
en date du 31 décembre 2025 à 13h39 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis DOUET
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e542cdc6046d470c6994
29 avril 2026
29 avril 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 29 AVRIL 2026 Le 29 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats du 13 mars précédent Madame Anne-Laure
Source officielleChambre des Rétentions
68edd8f887178132e19350cc
12 octobre 2025
12 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h22 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis DOUET
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02504_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A la suite de cette modification, une cotisation de 350 euros a été demandée à la SARL Familiale Doucet Michon au titre de l'année 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b9
8 septembre 2015
8 septembre 2015
La société Galeries du Livre Doucet en a régulièrement relevé appel général par courrier de son conseil posté le 1er octobre 2013.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68ef2a7e1643bddf8ff84e09
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Emmanuel DOUET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre des Rétentions
68edd8f887178132e19350d2
12 octobre 2025
12 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h19 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis DOUET
Source officielleChambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86c
13 octobre 2024
13 octobre 2024
en date du 11 octobre 2024 à 12H38 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis Douet
Source officiellePage 1 sur 27