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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
660f951ba40f8b0008cb79c7
4 avril 2024
4 avril 2024
: Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2221926 - Représentant : Me Reynald BRONZONI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Cyrielle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
651fa5b7c601f08318991969
5 octobre 2023
5 octobre 2023
UBER BV Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS Société
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ba
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Le premier juge a pris soin de procéder à l'audition de Cyrielle le 10 octobre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d8
18 octobre 2018
18 octobre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : Selon offre de prêt acceptée le 26 mars 2012 la société COFIDIS à consenti à Monsieur Cyril Y... et à son épouse Madame Ludivine Z... un crédit de 33.700 euros remboursable en 120
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64fc0aa078df6805e6bb1fbf
5 septembre 2023
5 septembre 2023
-constater la déchéance du terme de plein droit du contrat de prêt et subsidiairement prononcer la résolution. -condamner solidairement M.
Source officielle25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097e8
6 novembre 2023
6 novembre 2023
D'ABEILLE ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T12 INTIMEE ****************
Source officielleChambre civile TGI
6688de91676b73dd81b9749c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
septembre 2023 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Février 2024 devant Monsieur OZOUX Cyril
Source officielle2ème Chambre
6799c4395331f58c9ee86f98
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les consorts [H] relèvent que la réalité du prêt n'est pas contestée et que si M. [K] [F] prétend avoir remboursé le solde de la dette au mois de décembre 2019, il n'en justifie pas.
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb6
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ Daniel Y..., Cyrille Y..., Société M.C.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781aa
6 février 2017
6 février 2017
de la SEP LARDIN CABELI PRADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : W01 INTIMEE MONSIEUR LE DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DU DEPARTEMENT DE PARIS Pôle Fiscal
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ab
6 février 2017
6 février 2017
de la SEP LARDIN CABELI PRADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : W01 INTIMEE MONSIEUR LE DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DU DEPARTEMENT DE PARIS [Adresse 3]
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033f508409ac2a58f84917d
27 février 2017
27 février 2017
Il résulte des articles 1875 et 1888 du code civil que le prêt à usage est un contrat par lequel le prêteur (propriétaire du bien) s'oblige à attendre le terme convenu ou la fin de l'usage auquel a servi
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb1
4 mai 2017
4 mai 2017
---------- RG no17/ 00027 --------------------------- Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA T OURAINE ET DU POITOU C/ Alain X...représenté par Monsieur Didier X..., son tuteur Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781a8
6 février 2017
6 février 2017
de la SEP LARDIN CABELI PRADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : W01 INTIMEE MONSIEUR LE DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DU DEPARTEMENT DE PARIS [Adresse 3]
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781a9
6 février 2017
6 février 2017
de la SEP LARDIN CABELI PRADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : W01 INTIMEE MONSIEUR LE DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DU DEPARTEMENT DE PARIS Pôle Fiscal
Source officielleChambre 4-8
5fd9751a8f6673629f7249e5
29 janvier 2020
29 janvier 2020
de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielle1ère Chambre civile
63c10554bf9fd47c90a13678
12 janvier 2023
12 janvier 2023
banque prêteuse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2d
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Cyril X... est venu le 6 août 2011 afin de reprendre son véhicule au garage BEL'AUTO qui lui a remis les clés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0e
27 novembre 2008
27 novembre 2008
27 / 11 / 2008 Dossier : 07 / 00323 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : Cyril
Source officielle2ème Chambre
62da3dd02eb797effb0701a8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
des informations fournies par ce dernier à la demande du prêteur.
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