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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
20 avril 2023
FONCIER » ou « APU » ou « LOPEZ » combiné avec le mot clef suivant : « ESTEVE » - « CYRIAC » ou « CYRIAK » ou « RAHMOUNI » ou « GUILLEN » ou « FIRME TRANSACTIONS » ou « ITALIANO » ou « LADJEROUD »
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b9
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Par acte du 9 octobre 2007 : - Cyriaque X...a vendu à Anne Y...un terrain de 13 hectares à détacher d'une parcelle non bâtie formant le lot numéro 559 sus-visé, - Cyriaque X...s'est engagé à poursuivre
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90263
8 février 2013
8 février 2013
du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie Y...épouse X... ... 35134 THOURIE Appelante, comparante en personne Monsieur Cyriaque
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
Denis Z..., Mme Nicaise Z... épouse H..., Mme Marie Alice Z..., Mme Amélie Z..., Mme Jeanne Z... épouse D..., Mlle Cyriaque Z... et Mme Calixte Z... épouse F.... M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6711fadb7603bf88a1884965
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la SAS Cyrlau à payer la SA L'Immobilière Européenne des Mousquetaires la somme de 3 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile Condamne la SAS Cyrlau aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
603311eed6893b83ec468945
4 octobre 2017
4 octobre 2017
par la SAS CYRILLUS VERTBAUDET GROUP.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1f
25 août 2014
25 août 2014
LA COUR--- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE Du mariage de Madame Magalie X... et de Monsieur Julien Y... sont issus 3 enfants : - Baptiste né le 20 octobre 1997, - Cyriac né le 27 novembre 2003
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034b569ee38b4a115a6ee8d
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Par conséquent et en toute hypothèse : - dire et juger que la société IDC n'est pas recevable a' se prétendre victime d'une baisse des commandes de la société Cyrillus a' la société Imprimerie B.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65a0f5f4383a880008fd0827
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [I] a été engagée par la société Cyrillus ( ci-après la société) par un contrat de travail à durée indéterminée du 24 novembre 2011 en qualité de responsable de magasin,
Source officielle1ère chambre sociale
65b20b5dc4cf860008dff3e3
11 octobre 2023
11 octobre 2023
CYRIUS Société immatriculée au RCS de CHERBOURG sous le n° 489 358 333, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Roger B... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Madame Irma Marie Elisabeth X... épouse LL... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Monsieur Gabriel Félicien X... ... 78500 SARTROUVILLE Madame Cyriaque
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22036_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Cyriaque, représentant les appelants. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747331
6 avril 2023
6 avril 2023
Enfin elle précise avoir reçu une offre d'achat en date du 2 août 2018 d'une SAS CYRIAL IMMOBILIER et avoir signé le compromis le 10 août 2018 avant l'acte notarié le 27 septembre 2018. ****** L'ordonnance
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6312f0a1ef56904f13d44e93
2 septembre 2022
2 septembre 2022
- le docteur [A] [I], dans un certificat médical du 9 août 2022, décrivait ce jour un contact cynique, hypersyntone, parfois familier avec tachypsychie, un discours digressif, peu informatif et sans
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c09c25a97f0381f4a5c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
dispositions : dit que la société M DIFFUSION a commis une contrefaçon de marques en commercialisant pour la saison automne-hiver 2010-2011 des modèles de costumes (référencés CALAIS, CAPRI, VULMACO, CLASS, CYRIAK
Source officielleRecours Hospitalisation
67932e4b20da87ff5e01134f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'hospitalisation sous contrainte dont elle fait l'objet depuis le 28 novembre 2024, renouvelée par depuis lors, A l'audience, après qu'il lui a été demandé de ne pas proférer d'insultes, elle a adopté un ton cynique
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77d
16 février 2011
16 février 2011
Monsieur X...a ramené le cheval Bozzio à Monsieur Y...en octobre 2005 qui lui a prêté successivement les chevaux dénommés Cyrillus et Spaventu.
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cbd8218d22f82bd4aa
9 avril 2025
9 avril 2025
] à payer à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de HAUTE-CORSE la somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi à raison de cette procédure aussi abusive que cynique
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd328884f15b9b57db4d01
2 octobre 2018
2 octobre 2018
conclusions de l'AJE et du ministère public, de condamner l'AJE à verser à chacun des trois enfants d'Eliane X... la somme de cent millions en réparation du préjudice résultant de la mort subite et cynique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162da77dda066944ee0e8f6
21 novembre 2012
21 novembre 2012
civil ; Considérant que dans ses courriels Mme [D] [T] se contente de signaler l'urgence à formaliser les protocoles d'accord en cours de négociation, notamment entre la SA Brentano's et la société Cyrillus
Source officiellePage 1 sur 6