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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
5fca6c016aea7b56a0967504
22 octobre 2020
22 octobre 2020
GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Corinne ROUCOU, avocat plaidant Monsieur [I] [Z] époux [F] [U] né le [Date naissance 9] 1953 à [Localité 26]
Source officielle5e chambre civile
6799c76ad0369362bfa17a8e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
née le 16 Mars 1989 à [Localité 11] (78) [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, assistée de Me Corinne
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
] né le [Date naissance 7] 1946 à [Localité 16] [Adresse 12] [Localité 14] Représenté par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nimes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représenté par Me Corinne
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75af6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
10] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Iris RICHAUD substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd9
17 mai 2017
17 mai 2017
Madame Corinne Y...épouse X... C/ S. C. E. A.
Source officielleChambre 1 A
627f48cf551627057d32df3c
11 mai 2022
11 mai 2022
- signé par Mme Corinne PANETTA, présidente et Mme Régine VELLAINE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92746
24 septembre 2015
24 septembre 2015
RG N : 13/ 00664 AFFAIRE : SARL CARTRIDGE WORLD KORBEN C/ SCI DU ROUCHON BAS GS/ MCM PAIEMENT LOYERS Grosse délivrée à Me ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a5
1 avril 2008
1 avril 2008
NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me DECHANCE Emmanuel collaborateur de Me Laurence FOURNIER-GATIER, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE et appelante incident Madame Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
21 mars 2007
Le rapport d'examen psychologique concernant Corinne A... a mis en évidence son immaturité et ses difficultés à gérer les aléas du quotidien.
Source officielleChambre 4-6
62bfe09b413a8b69b32bf03d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
2017 vers 20h30, une aide-soignante signalait dans les transmissions l'existence d'une rougeur à l''il gauche d'un résident, ''que M.
Source officielleChambre 4-8b
696b6e27cdc6046d47a267a1
16 janvier 2026
16 janvier 2026
délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01352_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Le 22 octobre, l'infirmière a constaté des rougeurs et un œdème du pied et a renvoyé en urgence la patiente à l'hôpital. Une antibiothérapie a été mise en œuvre.
Source officielleChambre civile
64a7b0413bcaf505db6966b4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Monsieur Philippe VITI, Greffier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01636_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
E... de ne pas administrer le neuroleptique à la résidente et qu’elle-même n’a informé le médecin coordinateur de l’établissement de la situation que le 1er octobre 2020.
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d279b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
*Dépenses d'équipement **Conception et passage de roucages M.
Source officielle5e chambre civile
6a1fbb40cdc6046d47e958b0
2 juin 2026
2 juin 2026
André LIEGEON, Président de chambre et Mme Corinne STRUNK, Conseillère, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f5a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No513 R.G : 05/06769 Mme Corinne X... C/ S.A.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21256_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
enregistrée le 1er juin 2022, et des mémoires, enregistrés le 9 décembre 2022, le 28 juin 2023 et le 17 avril 2024, ces deux derniers n'ayant pas été communiqués, la société Technicfer, représentée par Me Rougon
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
2005 APPELANTE : RECETTE DES IMPÔTS DU HAVRE Hôtel de Ville 19 avenue du Général Leclerc 76600 LE HAVRE représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Samuel ROTHOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b6
22 juin 2016
22 juin 2016
, - la société hôtelière du Laber qui exploite l'hôtel de Roscoff, - la société SLOÏ qui est propriétaire de l'hôtel et du restaurant de Saint-Jean-de-Monts qu'elle exploite.
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