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795 résultats pour « Coline ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

68f1d5c60b565ec7590f7cd1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

judiciaire de LIMOGES ET : Association ONE VOICE, élisant domicile à la [Adresse 2] représentée par Me Véronique CHARTIER de la SELARL CHARTIER Véronique, avocat au barreau de LIMOGES, Me Coline

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CHEZ PIERRE ET COLINE, FLEURENTIN, Pierre Robert

SIREN 840193478Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/11/2023

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Radiations

Baliwood Design, BURTIN, Zoé, Coline, BURTIN-ROBERT

SIREN 841046238GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

17/03/2019

Voir →

Créations

Baliwood Design, BURTIN, Zoé, Coline, BURTIN-ROBERT

SIREN 841046238GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

19/09/2018

Voir →

Créations

CHEZ PIERRE ET COLINE, FLEURENTIN, Pierre Robert

SIREN 840193478GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

05/07/2018

Voir →

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a2265cccdc6046d473971fa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Localité 2] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel BARAST de la SELARL GARONNE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Coline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88886

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

DU 12 Septembre 2006------------------------- F.M/S.B Robert X... C/S.A. FINAREF Corinne Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

No 15/ 02921 AFFAIRE : Corine, Marie-Léone X... épouse Y... C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d7551627057d32dfb6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

700 du code de procédure -de condamner la SARL ROBERT SCHMITT à supporter les entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8b4f3b12b01e97e03d887

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

REHABILITATION MATERIEL AIDE TECHNIQUE (REHAMAT) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03749_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

B A, représenté par Me Trecourt, demande : 1°) d'annuler le permis de construire tacite délivré par la maire de Ville-la-Grand à la société civile immobilière (SCI) La Colline en vue de la création d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daed

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 09/ 01444 AFFAIRE : Mme Corinne X... C/ M. Dominique Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69ce0a43cdc6046d47d3b147

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[Q] assistée de Me Robert DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO S.A.R.L. ADN STORE assistée de Me Robert DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877bb

Appel

16 juin 2005

16 juin 2005

- absence non signalée d'un chauffeur - oubli d'un colis sur le quai - chute de colis en cours de livraison - horaires de livraison - facturation artificielle) qui ont justifié la résiliation du contrat

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d92c8bfc9d1050557b1a

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BRASSERIE PHOENIX CAMBAIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e05

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

REFERE 30 Décembre 2014 Association LES AMIS DU PONT DU SAILLANT c/ SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DE LA VEZERE - TERRE D'ARDOISE LIMOGES, le 30 Décembre 2014 Monsieur Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c84

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALES A L'ENFANCE, Melle Marie-Amélie Y..., Melle Manon Arlette Ida X..., OFFICE SOCIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Corinne Y... a quitté l'immeuble... fin mail 2012. En 2009 Corinne Y... a vendu l'immeuble situé....

Source officielle
CA

1ère Chambre

65bb458f1712fc000885e816

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

LACTO SERUM FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a24781dc057dee7ce6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

COLLIN ETANCHEITE 14 rue Jean Baptiste Colbert ZI 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC/FRANCE Représentée par Me Stéphanie VAN-OOSTENDE et par Me Pascal GUILLAUME, avocats au barreau de REIMS DÉBATS :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a75

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 33 Dossier no 13/ 33 Ordonnance du 20 septembre 2013 Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ae

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

C/ Mme Corinne Y...épouse X... R. J/ E.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6711faa27603bf88a1884591

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Vanessa COLLIN membre de l'AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON Ayant pour avocat plaidant par Me Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92351

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Luc SARRAZIN

Source officielle