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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
64f17f0992dd7fd9692bbcd6
31 août 2023
31 août 2023
février 2022 APPELANT : Monsieur [G] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Grégory SEAUMAIRE, avocat au barreau d'ANNECY substitué par Me Clément
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f1c92dd7fd9692bbcf2
31 août 2023
31 août 2023
2022 APPELANTE : Mme [U] [M] épouse [M] née le 15 août 1985 à [Localité 4] (99° [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michèle BLANC, avocat au barreau d'ANNECY substitué par Me Clément
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0992dd7fd9692bbcda
31 août 2023
31 août 2023
INTIME : Monsieur [Z] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Marine BICHET de la SELARL MALESHERBES AVOCATS, avocat au barreau d'ANNECY, substituée par Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
Ils soutiennent que : - en 1981, leur belle- fille et belle- s œ ur, Mme C..., entretenant des relations extraconjugales, devait quitter le domicile conjugal, puis donnait naissance en 1984 à Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddd8
9 mai 2011
9 mai 2011
S. en la personne de Madame Y..., en sa qualité de tuteur de Clémentine C... veuve A... le 28 juin 2010 pour se voir donner acte de ce qu'elle s'en remet à droit quant aux demandes des parties et voir
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02068_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2022, 7 juin 2023 et 22 décembre 2023, le centre Belle Alliance, représenté par Me Clément, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651baf9ccbe2fc83182f8b11
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[K] [G] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 12], élisant domicile au cabinet de Me Clément TESTARD - [Adresse 2] ; non comparant Représenté par Me Clément TESTARD, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1a
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Trois enfants sont issus de cette union : - Clément, né le 27 janvier 1996, - Camille, née le 30 novembre 2001, - Jeanne, née le 13 avril 2006.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
64a7b0063bcaf505db6965ff
6 juillet 2023
6 juillet 2023
; * ses droits incorporels au sein de la société Carmina Burana ; * ses droits incorporels au sein de la société Clémentine ; * son compte courant d'associé au sein de la société Le Belem ; * son
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f27d61a5c2f4aa36644
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PMS, - condamné la société Le Bellec à verser à la société PMS la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Le Bellec aux entiers dépens par application
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe4
7 mars 2016
7 mars 2016
A cette audience, en chambre du conseil, Madame PERRIER a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre de la Proximité
669a01b0bf9da27f384b0ea4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
INTIMEE : Madame [L] [T] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Céline LEBOURG, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Clémence
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00839_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 31 janvier 2023 portant transfert aux autorités belges en vue de l'examen de sa demande d'asile et assignation à
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01549_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 14 mars 2024 par lequel la préfète du Rhône a décidé sa remise aux autorités belges, responsables de l'examen de sa demande d'asile
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fba
3 mars 2016
3 mars 2016
, à défaut les héritiers de Clémence X...".
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01051_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les observations de Me Clément, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LRF7 S.C.I. SCI BELAc/S.A
65b35d4b1d7564000872dcaf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SCI BELA c/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-8
697b0f87cdc6046d4712a176
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[N] [T] C/ MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT MINISTÈRE DE LA JUSTICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clara LEMARCHAND Me Clémence
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. TRANSPORTS REVIGLIOc/Société PACKARD BELL B
6253c9acbd3db21cbdd89008
24 janvier 2007
24 janvier 2007
COVEA FLEET Société PACKARD BELL ANGERS S.A.R.L. PACKARD BELL ITALIA SRL S.A.
Source officiellePage 1 sur 8
Bellé, Clément, Arnaud, Jean-Claude
05/06/2026
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LE BELLEGO, Maxime, Alexandre, Clément
24/05/2026
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BELLEE, Pierre, Clément, Christophe
30/04/2026
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BELLERRE, Antony, Clément
12/04/2026
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BELLERY, Clément, Léo, Antoine
08/02/2026
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