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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
5fdcba7f4c49b52653f22ad4
5 novembre 2018
5 novembre 2018
- Condamné la société Courbevoie Clémenceau 2010 aux entiers dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67789a853827c9026d200
4 janvier 2023
4 janvier 2023
La SCI CLEMENCEAU, propriétaire d'un immeuble sis [Adresse 2], a notamment pour associé Monsieur [O] [X].
Source officielleChambre 1-2
6438f1f5a942a604f5e9325a
13 avril 2023
13 avril 2023
Les conclusions de désistement d'appel, transmises à la cour le 13 mars 2023 par la SAS Sephora, ont été acceptées par la SARL Le Clémenceau et M. [K].
Source officielle4e chambre
6316e7806464464f130f5ece
5 septembre 2022
5 septembre 2022
COURBEVOIE CLEMENCEAU 2010 C/ S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6620b8c9bd6a8f00086ab9f1
16 avril 2024
16 avril 2024
LE CLEMENCEAU, E.U.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6545ee404ac6088318da11e3
3 novembre 2023
3 novembre 2023
CLEMENCEAU à payer la somme de 1800 euros à madame [O] [K] épouse [N] au titre des frais irrépétibles ; CONDAMNE in solidum la SCP [H] MALAMUD MERCIER MOUSSAY COLOMBIER et la SCI CHENIL CLEMENCEAU a
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00470_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La SCI Le Clémenceau est propriétaire d'un immeuble d'habitation situé au 10 rue Clémenceau à Sarralbe dans le département de la Moselle.
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce142000838960b
18 avril 2024
18 avril 2024
CMJ HOLDINGS C/ SCI GEORGES CLEMENCEAU 83 S.E.L.A.R.L. [V] [H] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f88
5 mars 2002
5 mars 2002
Sur le fond, la SA Sodigest soutient que l'opposition formée par la SARL Auto Ecole Clémenceau est frauduleuse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91725
17 avril 2014
17 avril 2014
Jugement rendu le 07 Janvier 2013 par le Tribunal de première instance de NOUMEA (RG no : 12/ 1078) Saisine de la cour : 01 Mars 2013 APPELANT LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CLEMENCEAU
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01266_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCCV Mareil Marly, venant aux droits de la SCCV Livry Clémenceau, a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler l’arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd4
24 octobre 2013
24 octobre 2013
I. de la rue Georges Clémenceau a donné en location à la S. A. R. L.
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4bc
12 mai 2022
12 mai 2022
Adresse 2] Représenté par Me Leïla ABDOULOUSSEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Eric FONTAINE avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Syndicat des copropriétaires LE CLEMENCEAU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df5a2c21a269c127203992
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 19 décembre 2017, la SCM Clémenceau composée des Dr [W], [Z] [V] et [J] [I], est devenue le nouvel employeur de Mme [X].
Source officielleChambre commerciale
634f95c4b5afe5adfff28b1b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les parties ont été liées pour trois opérations immobilières : l'opération Cosmo à [Localité 5], l'opération Pretty Star à [Localité 6], et l'opération Clémenceau (Zac village Clémenceau et l'immeuble
Source officielleAvis
CADA:20132602
25 juillet 2013
25 juillet 2013
l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du procès-verbal d'intervention établi à la suite de son interpellation par trois agents du commissariat de police de Nanterre sur l'avenue Georges-Clemenceau
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ee
22 mai 2014
22 mai 2014
I. de la rue Georges Clémenceau a donné en location à la S. A. R. L.
Source officielle1ère Chambre
6318350c0876004f131a6128
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Assisté de Maître MAIXANT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIME : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal le syndic la SARL AGENCE CLEMENCEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e37
8 décembre 2017
8 décembre 2017
BASSE Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARREGUEMINES CLEMENCEAU » No SIRET : 505 012 385 ayant son siège au 205 avenue Georges Clémenceau-92024 NANTERRE non représenté Signification
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92f
30 octobre 2007
30 octobre 2007
AGENCE CLEMENCEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du
Source officiellePage 1 sur 19