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821 résultats pour « Christophe NESE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69393939c988783351cd2860

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Localité 4] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant Représenté par Me Christopher

Source officielle

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CA

4e chambre civile

62cfb217548bc59fcf4f0f82

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [G] [H] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 7] (44) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

4e chambre civile

644b63bbc51457d0f882dd8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Christopher

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6930184b0437ac0245bd6aa4

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Représentée par Me Christine AUCHE-HEDDOU substituant Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocats plaidants Représentée par Me Christopher

Source officielle
CA

Service des Référés

69f43ec7cdc6046d472e357c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Mathilde PROVOST, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 tenue par Christophe

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71de25e8551dfbbdac14

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f198

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Christophe X... C/ M. Dan X... Mme Danielle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905f5

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

Jean-Christophe X..., M. Sébastien A..., M. Christophe B... et M. Pierre C..., chacun des trois premiers associés étant détenteur de 8 % du capital social, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fddbc4354830862abeeb83e

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Roger X..., Liquidateur amiable INTIME Maître Christophe Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905bb

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

Maître Christophe Antoine Lucien D... ... Maître Martin Helmut E... ... Maître Olivier Pierre Emile F... ... Maître Isabelle Chantal Yvette G... ... Maître Catherine H... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90885

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Jean-Christophe X...et Mme Yvette A...de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, * condamné M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01544_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Noël E, Yves C, Michel F, Christophe A, Jean G et Mme B D ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler ou de résilier la convention de concession pour le service public du développement et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f90

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

8.000,00 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 19 novembre 2002, - déclaré Christophe Y... irrecevable en son action en garantie à l'encontre de la SA GARANTIE SYSTEM, - débouté Christophe Y

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa275ca34ad10008581aa0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SELARL NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Jean-Philippe NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Ordonnance de clôture du 31 Octobre 2023 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e8

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

RHEA responsable des désordres subis par Monsieur et Madame Christophe X... ; condamné la S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab45

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Selon décision au fond du 13 avril 2006, le Tribunal a : -constaté que Christophe DE X... a été défaillant dans l'exécution du contrat et son devoir de conseil ; -condamné Christophe DE X... à restituer

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CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd35

Appel

2 août 2012

2 août 2012

réside chez elle à KONE depuis le 15 décembre 2010, en accord avec Mr X..., * Christopher sera majeur le 20 novembre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252e

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

sur l'audience par Me Elisa COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Finta Kiese Z...né le 07 novembre 1962 à KINSHASA (RDC) et Madame Kathasi Z...NEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c790

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

ESKULANAK C / Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

Source officielle