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2 757 résultats pour « Christophe HUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93977

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Amsterdam/ Pays-Bas Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistée sur l'audience par Me Christophe HUET de la SELARL HUET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Huet, Damien, Christophe

SIREN 108182916Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

12/08/2026

Voir →

Créations

HUET, Christophe

SIREN 500889662Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

19/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL CHRISTOPHE HUET CONSEIL

SIREN 419626510Greffe du Tribunal de Commerce de tours

28/12/2025

Voir →

Modifications diverses

HUET, Christophe

SIREN 952365336Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

16/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL CHRISTOPHE HUET CONSEIL

SIREN 419626510Greffe du Tribunal de Commerce de tours

03/01/2025

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6688de44676b73dd81b96f8e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

SCYPHAX Société immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 821 842 846 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe HUET de la SELARL HUET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376acdc6046d479aa07f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ordonnance n° 159 du 08/04/2026 N° RG 25/01558 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWM3 [Localité 1]/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Le huit avril

Source officielle
CA

RETENTIONS

62db8f5c1d0e74effb5c07ee

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Ludwig PAWLOWSKI, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence CHRISTOPHLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d173

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Christophe X... a relevé appel de cette décision le 7 mars 2007.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY03229_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Par mémoire enregistré le 3 avril 2024, la commune de Saint-Christophe-en-Oisans demande à la cour de donner acte de ce désistement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb2

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Christophe X... C/ Mme Amélie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c2

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

La jurisprudence, au demeurant isolée et critiquée par la doctrine dont Jean-Christophe X... se prévaut (Cass.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb57cdc6046d4789406f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIME Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb832cdc6046d47e8e940

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS A DÉFENDEUR A L'INCIDENT Monsieur [Z] [Q] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

No 11/00587 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbad

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

*** APPELANT (S) Monsieur Christophe X... ... 81300 LASGRAISSES comparant en personne, assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59d

Appel

28 février 2008

28 février 2008

B-... 27700 LES ANDELYS Monsieur Jean-Luc Z... ... 27700 LES ANDELYS Monsieur Christophe Z... ... ... 27700 LES ANDELYS représentés par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY B..., avoués à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd01

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Mars deux mille huit, par Chantal AUBER, Conseiller, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc8

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 8 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b472

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

Christophe, René, Michel C/ Ministère Public Dossier no 07/01251 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le six juin deux mille huit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89817

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Elle a établi une liste des personnes dont le licenciement était envisagé à fin juin 2004, sur laquelle figurait Monsieur Christophe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31f

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Maître CLEMENT Philippe pour Monsieur Jean-Christophe X... est entendu en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890d

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

INTIMÉayant la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD pour avoués et la SCP CHEVAL-BRESSON pour avocats Monsieur Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

04/02/2008 DECISION No 4 NoRG: 06/00017 Christophe X...

Source officielle