Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616333ccf74a27a178b84325
22 novembre 2011
22 novembre 2011
GRASSE INTIMES Monsieur [B] [G] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 14], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf86
10 février 2009
10 février 2009
avocats associés au barreau de Saint-Denis DEMANDEURS ET : - Jeanne Z..., - Charles Z..., demeurant tous deux au Quartier Saint-Donat-Les Matines-06140 VENCE Ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officielleChambre 4-8
5fdb8f1514b72a6d7ae85fb7
15 février 2019
15 février 2019
D'ASSURANCE MALADIE DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christophe
Source officielle17e Chambre B
615e0debc25a97f0381f5067
15 janvier 2015
15 janvier 2015
B ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2015 N°2015/9 JPM Rôle N° 13/18733 [R] [K] C/ SA RAPIDES COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dce
17 décembre 2014
17 décembre 2014
conclusions de la société DI CERTO datées du 30 septembre 2014 et déposées le 2 octobre 2014 ; Vu les écritures de M Christophe X...déposées le 16 juin 2014 ; * * * * * EXPOSE DU LITIGE Par contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf3
6 mai 2008
6 mai 2008
FAITS - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par un acte sous seing privé du 10 novembre 2000, la SA DI SANTÉ a cédé : -13. 699 parts sociales de la SARL DI SANTÉ SUD OUEST à la SARL AMAPIC ; - une part
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf2
6 mai 2008
6 mai 2008
FAITS- PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par un acte sous seing privé du 10 novembre 2000, la SA DI SANTÉ a cédé : -13. 699 parts sociales de la SARL DI SANTÉ SUD OUEST à la SARL AMAPIC ; - une part
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88f
6 juin 2012
6 juin 2012
né le 22 Août 1962 à SERRA DI FIUMORBO (20243) ... 20240 SERRA DI FIUMORBU assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9334a
3 juin 2016
3 juin 2016
DI, ainsi que son notaire la SCP Z... A...- B...- Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c8
9 février 2011
9 février 2011
C/ SA LCL CREDIT LYONNAIS APPELANTS : Monsieur Christophe Charles X... ... 20243 SERRA DI FIUMORBO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Mademoiselle Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f499
11 avril 2012
11 avril 2012
Pris en sa qualité d'ayant droit de Christophe Y..., décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60353720fdebd2614377f8d0
1 juin 2016
1 juin 2016
[V]", ce dernier étant le gérant de la SCI Aegean di Trevi 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91760
11 juin 2014
11 juin 2014
Jean-Christophe Y...né le 01 Juillet 1968 à NIMES (30000) ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABO UREAU
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au barreau de NICE Mme [EX] [P] épouse [I] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE COMMUNE DE [Localité 4] Représentant : Me Thibault POZZO DI
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2d
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Nicolas Christophe COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 25 janvier 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebe
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Nicolas Christophe COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 25 janvier 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de BORDEAUX en date
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1bbcdc6046d47f690ec
27 janvier 2026
27 janvier 2026
APPELANT LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Guy NAGEL de la SCP GUILLERMET - NAGEL, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Jean DI
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7c
23 octobre 2014
23 octobre 2014
.-95027 SAN GREGORIA DI CATANIA Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représenté par Me Benoît ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0608, substitué par
Source officielle3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac1
21 avril 2022
21 avril 2022
INTIMES : Monsieur [K] [Z] né le 14 Décembre 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea4f8541312a816c476
1 juillet 2025
1 juillet 2025
octobre 2024 par le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne, 1) Monsieur [V] [A], né le 13 août 1991, de nationalité française, demeurant : [Adresse 3] [Localité 6], Représenté par Me Christophe
Source officiellePage 1 sur 9