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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
65a23c267ca18b0008e581f0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
INTIMÉ Monsieur [V] [P] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Christophe Delourme, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Catherine Duchatel, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d0
25 septembre 2008
25 septembre 2008
IRIS Sûreté Saint Paul a « repris / détourné », grâce à l'entremise de Monsieur Jean-Paul B... et Monsieur Christophe B..., une partie de la clientèle de la société Saint Paul Sécurité (acquise par le
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef
2 mai 2008
2 mai 2008
que Monsieur Jean- Paul B... et Monsieur Christophe B... ont commis vis- à- vis de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ac
11 décembre 2007
11 décembre 2007
La Société G2M PUBLICITÉ a engagé une action en concurrence déloyale à l'encontre de cette nouvelle société ainsi que de Jean-Marc X... et de Christophe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be6
19 mai 2017
19 mai 2017
Christophe DECAIX M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93214
3 mai 2016
3 mai 2016
Jean-Christophe Y... né le 21 Décembre 1979 à CHAMBERY (73), demeurant...
Source officielle6e chambre
627df9980d41e0057d43e82b
12 mai 2022
12 mai 2022
Par courrier du 22 avril 2017, la société Saint Christophe a convoqué Mme [V] à un entretien préalable qui s'est déroulé le 4 mai 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93629
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Jean-Christophe Déclaré D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Christophe X... C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
, que Monsieur Jean-Christophe X..., sous couvert de la Société JCG FINANCES, a démarché de manière systématique la clientèle de la Société L'EPI.
Source officielleCour d'Appel
Christophe RENAUDIEc/La S
6253c8fabd3db21cbdd86df8
10 mars 2004
10 mars 2004
Arrêt n° N° RG : S03 0479 Affaire : Christophe RENAUDIE c/ La S.A.R.L. U.T.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9a
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Les autres arguments de Christophe X... en appel sont tout aussi inopérants dès lors que la SARL AMAPIC n'avait pour salarié que lui-même, ce que Christophe X... ne conteste pas et que le retardement de
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
No 10/ 05812 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
Madame Kinh, Keo, Laurence Y... Madame Anne-France Yc/Monsieur Christophe Z
6253cceabd3db21cbdd91ace
30 septembre 2014
30 septembre 2014
c/ Monsieur Christophe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Selon décision au fond du 13 avril 2006, le Tribunal a : -constaté que Christophe DE X... a été défaillant dans l'exécution du contrat et son devoir de conseil ; -condamné Christophe DE X... à restituer
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b944
10 mars 2008
10 mars 2008
: COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 10 MARS 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 01 Mars 2007 par le Tribunal de Commerce de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
représenté par Me Jean-christophe GUIGUES de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Gabriel TALON, avocat au barreau de Montpellier,
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d6
18 février 2008
18 février 2008
Par acte du 02 août 2002, Me Christophe Y... , mandataire liquidateur, faisait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d189
12 mars 2008
12 mars 2008
Christophe Y... a fait citer directement le club et son président, Pierre B..., devant le tribunal correctionnel de Bourgoin Jallieu pour répondre d'un délit d'abus de confiance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0de7c25a97f0381f5041
6 mai 2014
6 mai 2014
Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée par Me Jacques-Brice MOMNOUBIN, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL SELARL CHRISTOPHE
Source officiellePage 1 sur 59
DELOURME, Christophe
13/08/2020
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DELOURME, Christophe
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/06/2019
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DEL TP, DELOURME, Christophe
07/12/2018
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DELOURME, Christophe
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/11/2014
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DELOURME, Christophe
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Després, prise en la personne de Maître Marie-Claire Després 29 Rue de Lorient - Immeuble Le Papyrus CS 74036 35040 Rennes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
25/09/2013
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