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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aac
18 septembre 2014
18 septembre 2014
l'exécution provisoire du présent jugement ; - Condamné la SARL BIG aux dépens de l'instance dont distraction au profit de la SCP Modéré-Boré-Tournillon, Avocats des consorts X.../ Y..., et de Maître Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d975
15 mars 2011
15 mars 2011
A l'audience de plaidoirie du 08 Février 2011, la Cour étant composée de Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d54
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Christian E..., Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine B..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aba
26 septembre 2013
26 septembre 2013
représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DUBOIS-MARET, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b2
24 avril 2014
24 avril 2014
Christian X..., Mme Josiane Y... épouse X..., Me Jean Michel Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595cc024d1adffef7620
11 octobre 2022
11 octobre 2022
HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, et de Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c37
27 novembre 2007
27 novembre 2007
APPELANT : Monsieur Christian X... La Plainelière 79440 COURLAY Représenté par Me DALLET Thierry (avocat au barreau de BRESSUIRE) substitué par Me Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
634f95cfb5afe5adfff28b53
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324f
12 mai 2016
12 mai 2016
ayant pour avocat Me Pascal DUBOIS de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Andrée X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adb
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Madame Christine W... épouse L...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79a
18 octobre 2011
18 octobre 2011
RG N : 10/ 01606 AFFAIRE : Mme Christine Léone X... épouse Y..., M. Jean Claude Y... C/ Mme Jacqueline Henriette Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62681a7b805de12b6c2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f76
28 février 2006
28 février 2006
DUBOU C/ S.C.P. PERNAUD DAUVERCHAIN PERNAUD ORLIAC DAUVERCHAIN COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 28 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c49
30 octobre 2007
30 octobre 2007
BEAUREGARD 79110 LOUBIGNE Représentés par Me Ana Christina COIMBRA (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel du 11 Janvier 2007 d'un jugement au fond du 08 janvier 2007 rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Bordereau Nä du X... né le .......... à .................. de Lucien X... et de Raymonde G de nationalité française, marié demeurant............78 Jamais condamné, libre, comparant, assisté de Maître DUBOIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63e413ef607c90ab670c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b1e
28 février 2002
28 février 2002
N° : 2 A 01/02262 Minute N° 2 M 02/0269 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres Rosenblieh, welschinger, wiesel et dubois Maîtres cahn, levy et bergmann Le 28-02-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201a
13 février 2015
13 février 2015
X..., appelant, et son conseil, Me Dubois-Maret, en leurs observations, - Me Raynal, conseil de Madame X... , en ses observations, - Monsieur l'Avocat Général en ses conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b7
28 janvier 2008
28 janvier 2008
CABIRAN MARTY, avocat au barreau de TOULOUSE Société BOIS MATERIAUX CRT rue de la Haie Plouvier 59815 LESQUIN représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Christine
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Dhorne, Virginie Christine Marie, Dubois
17/07/2026
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Dubois, Christine, Hermand
16/07/2026
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DUBOIS, Christine, Pascale, VINCENT
07/07/2026
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Dubois, Sandrine Christine, Gapski
30/04/2026
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DUBOIS, Anaïs, Géraldine, Christine
28/02/2026
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