Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
69e1c718cdc6046d4788f33e
16 avril 2026
16 avril 2026
Assisté de Inès BELLIN, Greffier, DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [S] [E] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE ayant pour avocat de Me Christine
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4da
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [N] [Z] [Adresse 6] [Localité 2]/FRANCE ayant pour avocat postulant Me Christine ALBINET, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Jean-Michel GRANGUILLOTTE
Source officielle3e Chambre B
61624d6aed30a8f5617382ee
26 septembre 2013
26 septembre 2013
FOUR, avocat au barreau de NICE, Monsieur [N] [Y] appelant et intimé, demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a8d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
ENTRE : Monsieur Christian X... ... 86000 POITIERS Représentant : Me Marie-christine PLAT de la SCP LACOSTE-PLAT-MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS SA CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE 38,
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d08
16 novembre 2006
16 novembre 2006
au barreau de LYON INTIMES :Madame Anne-Marie Alberte X... épouse Y... ... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me DE ROCHETTE, avocat au barreau de LYON Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93255
13 mai 2016
13 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e9
11 juin 2010
11 juin 2010
Christian X... le 20 octobre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Christian X..., son épouse et leur fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdd
4 mai 2018
4 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac87
5 février 2008
5 février 2008
X... n' étaient pas actuels et n' étaient pas de la nature de ceux visés à l' article 1792 du Code Civil et débouter Serge et Christiane X... de toutes leurs demandes, - juger que Serge et Christiane
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce09
3 juin 2008
3 juin 2008
G. 04 / 00258) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU en date du 30 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 22 Mars 2007 APPELANTES : Mademoiselle Marie-Christine Y...
Source officielle6e chambre
5fddbeac4dd9d264ebec8642
26 juillet 2018
26 juillet 2018
A... du 18 septembre : « Christine j'ai une carte comme la tienne et je me déplace 10 fois plus souvent que toi.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f71
20 janvier 2014
20 janvier 2014
L'ordonnance de clôture a été rendue le 23 octobre 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président et Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db7
8 novembre 2006
8 novembre 2006
NOVEMBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 9 mars 2004APPELANTS :Monsieur Cyril X...1, Parc de la Bresle76130 MONT-SAINT-AIGNANcomparant à l'audiencereprésenté par Me Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5d
13 mai 2008
13 mai 2008
Madame Marie- Christine A... épouse C... ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me MOLES loco la SCP GUIGUES- ALBARET, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
11o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 No 2008 / 474 Rôle No 06 / 19631 Christian Jean-Paul Camille Y... C / Carole Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61628536c10e2193c5780968
23 octobre 2013
23 octobre 2013
personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT (avocat au barreau de PARIS, toque : B0653) Assistée de : Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea1
10 mai 2011
10 mai 2011
Pierre X..., Mme Marie-Christine Z..., ne peut rendre visite à celui-ci quand son fils Marc est présent, ce dernier ne le supportant pas.
Source officielleChambre A - Civile
62c67bb8ca9bf2637903063f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[E] qu'il avait identifié une erreur d'implantation altimétrique qui restait à confirmer par un géomètre-expert.
Source officielle1ère Chambre
69d89b6ecdc6046d47bc897d
9 avril 2026
9 avril 2026
Représentée par Me Jean-luc HENAFF, avocat au barreau de METZ, es qualité d'administrateur provisoire de l'étude de Me [N] DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026 tenue par Mme Christian
Source officiellePage 1 sur 15