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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89611
12 septembre 2007
12 septembre 2007
ET : INTIMEE Madame Sophie X... ... 68200 MULHOUSE Représentée,, concluant et plaidant par Me Christelle VAST, avocat au barreau de BEAUVAIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c212
17 juin 2008
17 juin 2008
DOSSIER No RG 652-653-06) en date du 28 septembre 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Laurent X... ... 60120 LAVACQUERIE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Christelle
Source officielle1ère Chambre civile
62ad6cd1552b2c05e578594c
10 mai 2022
10 mai 2022
représentée et assistée de Me Sylvain NAVIAUX, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉS : Monsieur [B] [U] né le 08 Février 1952 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Christelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00276_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
ce permis de construire en tant qu'il vaut autorisation d'exploitation commerciale.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03807_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M.
Source officielleSurendettement
633bccc89be1eb3e2e926c72
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Par conséquent, ce désistement vaut acquiescement au jugement du 18 janvier 2022.
Source officielleSurendettement
6438f2fba942a604f5e936c7
13 avril 2023
13 avril 2023
Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 13 avril 2023, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01362_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
ressort des pièces du dossier, notamment des photographies aériennes produites, que le terrain d'assiette du projet d'une superficie de 5 750 m2 est entouré de terrains à l'état naturel au sein d'une vaste
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03086_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
partie urbanisée de la commune ; il n'existe aucune coupure physique et objective entre la parcelle cadastrée AV n°569 et le hameau alors que la coupure est en revanche particulièrement marquée avec la vaste
Source officielleSurendettement
689586355318a824d05b00ee
7 août 2025
7 août 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
LUCAS ET SAID ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représentée par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : COMMUNE DE SAINT CHRISTOL DE RODIERES Prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90612
23 avril 2013
23 avril 2013
Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...
Source officielleChbre des Aff. Familiales
69690260cdc6046d476833b6
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 6] Association [15] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de « [M] [Y] » [Adresse 3] [Localité 5] tous deux représentés par Me Christine
Source officielleSurendettement
67c6974d0a84109ed6ce94c2
8 avril 2024
8 avril 2024
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01457_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00865_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
6708c02f445a086e2bceddf3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[W] [U], mais elle ne vaut pas à l'égard des appelants agissant à titre personnel.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02374_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce terrain est bordé au nord-est par des parcelles non bâties et au nord-ouest par un vaste espace boisé et se trouve à distance des zones plus densément urbanisées situées au nord du chemin Lou Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8867b
5 juillet 2006
5 juillet 2006
MERCREDI 05 JUILLET 2006Appel d'une décision (No RG 03/868)rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLEen date du 01 octobre 2004suivant déclaration d'appel du 27 Octobre 2004 APPELANTE :Madame Christelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00866_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
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