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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

69fd8142cdc6046d470489e5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR La Cour, lors du délibéré était composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Laetitia VIGNON, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère qui en ont

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee477a1403986670c27

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

INTIMÉE : Société CHARTBOX B.V. prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3] (PAYS BAS), représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44c73cdc6046d472f4794

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LOCAM représentée par Me Alain KOUYOUMDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de

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CA

Chambre 3-1

5fe1cfa509c373154214f950

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Par acte du 31 janvier 2018, la société D-BY-D SL a fait assigner la société GROUPE CHRONO IMPORT devant le tribunal de commerce de Toulon.

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CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094db

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

matériel ; Condamné la SARL 60 Secondes chrono à payer aux époux [V] la somme de 500 euros à titre de dommages-intérêts pour le préjudice moral ; Condamné la SARL 60 Secondes chrono à payer aux époux

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CA

Chambre commerciale

680b18c698bcafcb3a63dfa5

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La société Chrono Express Guyane estime que la société Impact Guyane, qui considère que ses prestations n'ont pas pu être exécutées en raison du manquement de la société Chrono Express consistant à ne

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CA

2ème Chambre

ée par la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés

69f44407cdc6046d472e9b5c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

la société Chrono Star International Participations Groupe [C] [T], M.

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CA

2e Chambre

603368e90538cb1d90718508

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2017 N° 2017/ 306 Rôle N° 14/15881 SARL STONE POWER CONSULTING C/ SARL GROUPE CHRONO IMPORT

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CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c83

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

ALLO CHRONO COURSES C/ X... Pascal. Jugement du C.P.H. ANGERS du 25 Septembre 2000. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90766

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

Par déclaration du 18 juillet 2012, la SARL CHRONO ASSISTANCE a relevé appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e114

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Par acte du 9 novembre 2009, la société JB Chrono Transport a déclaré former appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ca

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

CHROMOS siège social ... Représentant : Me Barbara A...

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CAA

4ème Chambre

DCA_20VE03335_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Lors d'un contrôle, réalisé le 3 mai 2018, du restaurant à l'enseigne " Chrono Pizza " exploité 12 avenue Jean-Jaurès au Pecq (Yvelines) par la société BPR Chrono Pizza, les services de l'inspection du

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CA

Avis

CADA:20172076

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 avril 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Barnas à sa demande de communication des documents suivants : 1) par consultation, les chronos

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88787

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

Statuant à nouveau : Déboute la société CHROMOS de toutes ses demandes. Déboute les sociétés OFFICINE SERVICE et THIOMED de leur demande au titre de dommages et intérêts.

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CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff59

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

ARRET No R.G : 12/00025 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA MARTINIQUE C/ SARL JB CHRONO TRANSPORT COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2012 Décision

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CA

Chambre 1-2

64a50c59b8594705dbfcc984

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

et périls de la SARL CHRONO PIZZAS, et Mme [E] [F] et M.

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CA

Chambre commerciale

6629f364dc6faf0009588871

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

La Banque Populaire Occitane a consenti à la SARL Chrono 12 un prêt PGE n° 08829401 d'un montant de 40 000 euros le 20 mai 2020.

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CA

2e chambre sociale

6440d7fbe704a005d1ed6fe2

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Par courrier du 13 novembre 2018, la Sasu Chriso a adressé à Mme [S] une convocation à un entretien préalable à un licenciement ainsi qu'une mise à pied conservatoire.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00169_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Chrono Kart et M.

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