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956 résultats pour « Cheysson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a210da9cdc6046d47099ba4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[I] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves CHEVASSON de la SCP SCP GERIGNY CHEVASSON USSEGLIO MERCIER FLEURIER BOUILLAGUET PERRET BOULANGER DALLOIS-SEGURA REGNIER, avocat au barreau de

Source officielle

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Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CAVES EMILE CHEYSSON

SIREN 379136484Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

04/06/2026

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Dépôts des comptes

CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES

SIREN 453104077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/05/2026

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Radiations

CHEYSSON, Sandrine

SIREN 539130872Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

14/04/2026

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Dépôts des comptes

CAVES EMILE CHEYSSON

SIREN 379136484Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

13/11/2025

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Dépôts des comptes

DARAGON CHEYSSON

SIREN 442951869Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

18/09/2025

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CA

1re chambre 1re section

5fd94fc713beb2387aaac2fb

Appel

25 février 2020

25 février 2020

prétendent que celui-ci a été amené à constater qu'un empiètement existe sur le mur de la façade arrière de leur maison sur laquelle repose le poids de la longère réalisée illégalement, à l'aide de chevrons

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a17d2f1cdc6046d47311c7c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

IMMOBILIERE 3F, RCS de Paris sous le n°552 141 533, représentée par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043 - N° du dossier E000CNSA

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3507ffc2c8318edfec5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Thimothée DUFOUR de la SELARL CHEYSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94491

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocats postulants au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Elisabeth DOS SANTOS substituant Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65321b249e4ea48318f5ae87

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[S] MJ Prise en la qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société NAF NAF [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Chambre civile

66fe355891b69e88a370fc83

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COURIVAUD - LORIOT-CHEYRON NOTAIRES ASSOCIES, S.A.R.L. SARL [B] IMMOBILIER, S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

, créée en 1892 et qu'elle appelle 'Goyardine' ; Cette société est titulaire des marques suivantes : - marque française figurative n° 1 633 326 reproduisant sur fond noir, des chevrons blancs et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9aea

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Tribunal de commerce de Créteil du 29 novembre 2023, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, assistée de Me Bernard CHEYSSON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94e5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

: A0428 Ayant pour avocat à l'audience Me Georges GAEDE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e88

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

ATEXO ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON

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CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e1

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

BP 846625 44046 NANTES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CHEYSSON, avocat S. C. P.

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_24PA01663_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

A B, représenté par la SELARL Cheysson Marchadier et Associés, agissant par Me Simonnet, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montreuil de condamner l'établissement public territorial

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

AC S.A.S. CHAUSSON MATERIAUX S.A.S. RESO ATLANTIQUEc/S.A

67fde97c9b68debe44f7e9a7

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

CHAUSSON MATERIAUX S.A.S. RESO ATLANTIQUE c/ S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9444f

Appel

21 février 2019

21 février 2019

pour avocat Me Antoine VOLLET, membre de la SCP SIMARD-VOLLET-OUNGRE-CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265217198225406 SAS CHAUSSON

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CA

REFERES 1ER PP

67f9f6ff190d73a10ce27de6

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu l'appel formé par la société Chaussons Matériaux par déclaration reçue le 20 février 2025 au greffe de la cour ; Par acte de commissaire de justice en date du 27 février 2025, la société Chaussons

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

le temps'' le sont en tant que textes de chansons de [AT] [H].

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CA

1ere Chambre Section 1

66878d1405d6f7f678d494a0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 16 décembre 2020, par lettre recommandée avec accusé de réception, la société Chausson Matériaux a mis en demeure M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

627df67d0d41e0057d43e086

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La société VINS CHEVRON VILLETTE a interjeté appel de cette décision par déclaration enregistrée au greffe le 26 octobre 2018.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603457b079a256470db3de7a

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

« Les yeux d'[C] » (1955), de même que pour la chanson « J'entends, j'entends » puisqu'évoquant cette première rencontre dans une interview, [X] [J] précise : « il m'a parlé de la chanson, du poème « 

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