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1 367 résultats pour « Chevrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fdb8aa2d94bd16911541dda

Appel

26 février 2019

26 février 2019

*Sur le cheptel: Madame P... allègue que sa soeur a reçu de ses parents un cheptel après son mariage.

Source officielle

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CA

3ème chambre

5fd923fb1742d602cee6ffa8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

L'EARL Jérôme Rossignol, qui a constaté des dégâts occasionnés par des chevreuils sur ces plantations, a effectué une déclaration de dégâts enregistrée à la Fédération départementale des chasseurs de Tarn

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA02447_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

La cession a eu lieu le 29 avril 2013 et la société Crédit Agricole Cheuvreux, renommée SA Chevreux en juillet 2013, a finalement été absorbée en décembre 2013. 4.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68df58985835300816d81598

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Débouté Mme [M] et la société Chev'el du surplus des demandes supplémentaires émanant des deux parties.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

667d00d52439f45aaa042629

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il est constant que la société SGI Kosmo n'a présenté aucune demande contre la SCP Cheuvreux & Associés et Maître [P] [M].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60357ec84bbefea42c243ce4

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

° SIRET : B10 431 1 demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 SCP CHEUVREUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93242

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

qualité audit siège No SIRET : 349 178 095 ayant son siège au 180 rue Lafayette-75010 PARIS Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SCP CHEUVREUX

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fabe48616ed0f8cd4e9c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

PRÉTENTIONS DES PARTIES Dans son numéro daté du 2 avril 2021, le joumal ' Les Petites Affiches des Alpes-Maritimes' a publié un article inséré dans la rubrique 'Economic' et intitulé 'Le Groupe Cheuvreux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE X... Ericc/S.A

6253c88fbd3db21cbdd85a39

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

Eric X... et Jean-Christophe CHEVREUX ont été embauchés, respectivement les 8 septembre 1995 et 1 i mars 1996, en qualité de métreurs par la société CHAILLEUX Père et Fils, entreprise de travaux publics

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffaaecdc6046d478a6374

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique avoir subi de graves brûlures du cuir chevelu causées par une décoloration qui aurait été réalisée dans cet établissement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a001cdc6046d47ee58ca

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[W] et la SCI Chevrail : - Condamner M. [W] à payer à la SCI Chevrail une provision de 159.300 euros, En tout état de cause, - Condamner M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a7aefb3bcaf505db696224

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Maître [U] [Z] pris en sa qualité de Mandataire Judiciaire de la société SEGIP, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Loreleï CHEVREL, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a7aefc3bcaf505db696228

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Maître [R] [O] pris en sa qualité d'Administrateur Judiciaire de la société SEGIP, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Loreleï CHEVREL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9159f

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistées sur l'audience de Maître Elisabeth RUIMY CAHEN de l'Association CAHEN RUIMY-CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R217 SCP CHEUVREUX

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a7aefb3bcaf505db696222

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Maître [I] [Y] pris en sa qualité de Mandataire Judiciaire de la société SEGIP, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Loreleï CHEVREL, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a7aefb3bcaf505db696226

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Me Mihaela CENGHER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Maître [P] [M] en sa qualité de Mandataire Judiciaire de la société SEGIP, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Loreleï CHEVREL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

; colliers anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour chevaux ;

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4406fe25450008314d36

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 3] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a03

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le 16/07/2025 à Me Christophe DULON Me Sylvie GENDRE Me Odile LACAMP Me Benoît CHEVREL-BARBIER

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca7dcb8dca058e3e7c21

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Chevreuse Immobilier a interjeté appel par acte du 26 juillet 2019.

Source officielle