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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6035a8bbdb22a20cd0d72f27
22 mars 2016
22 mars 2016
APPELANT Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c1
4 avril 2008
4 avril 2008
DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, Plaidant par Maître Catherine MARIA, avocat au barreau de GRASSE INTIME Syndicat des Copropriétaires de l' ensemble immobilier LOU GRILLOU, 14 Rue Ricord
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c4
17 juillet 2008
17 juillet 2008
.-06250 MOUGINS représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Plaidant par Me Catherine MARIA, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Edouard Pierre Robert Dom Walter Y...
Source officielle6e Chambre A
61609216db7ff645d8566558
4 septembre 2014
4 septembre 2014
[L] [X], [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] (SENEGAL) représentée par Me Catherine RISTORI MARIA, avocat au barreau de GRASSE, Me Sandra JUSTON, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68b
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Elle ajoute que son mari avait lui aussi entretenu à plusieurs reprises une liaison avec une autre femme avant leur mariage.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef91
5 septembre 2011
5 septembre 2011
APPELANTE : Mme Maria Isabel X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
15 juin 2018
Christophe B..., les époux Christian et Catherine C..., Mme Maria D..., Mme Sandrine D... et M. Patrick E..., les époux F..., M. Arnaud G..., Mme Laurence H..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ce
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee02
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE : Mme Ortelinda Maria X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1da
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Rosa-Maria Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aef
1 février 2007
1 février 2007
BA Catherine X... épouse Y... C / Jean Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecce
23 janvier 2012
23 janvier 2012
CLERC, conseiller -Catherine FARINELLI, conseillère Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ec
9 mai 2012
9 mai 2012
G : 10/ 02045 Mme Maria X... épouse Y... C/ M. José Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f111
20 février 2012
20 février 2012
Deux enfants sont issus de cette union : Mikhaïl né le 06 novembre 1994 et Maria née le 19 mai 2000, à PODOLSK (Russie).
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd5
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Jeannine Antoinette Maria X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f9
28 mai 2013
28 mai 2013
répertoire général : 12/ 01634 Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 27 Juin 2012, enregistrée sous le no 21 875 Assuré (e) : Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5ff
12 septembre 2008
12 septembre 2008
es qualité de mandataire spécial de Mme Maria A...
Source officielleChambre 1-1
69fad88bcdc6046d47c0e8d8
5 mai 2026
5 mai 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BO6WV Ordonnance n° 2026/M146 Madame [U] [R] Madame [I] [R] Madame [M] [R] toutes trois représentées par Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92965
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Contestant le fait que Maria X...
Source officielleChambre famille 2-1
68f1cd7b2f77035fb0bf7e6c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[T] [K] se sont mariés le [Date mariage 9] 2006 à [Localité 10] (95), sans contrat de mariage préalable.
Source officiellePage 1 sur 94
CHALAND, Catherine, Bernadette, Marianne
11/08/2026
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Baert, Marianne Carol Catherine Jacqueline
30/07/2026
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ROUZAIRE, Marianne, Catherine, Pauline
28/07/2026
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LABONNE, Catherine, Marianne
24/07/2026
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DEBETS, Catherine Françoise, Tedim de jésus, Maria De Fatima, Ferreira
Suivant acte notarié du 10.04.2026. Domicile ancien propriétaire : 3 Rue de la République 37140 Benais. Domicile nouveau propriétaire : 13 Rue Fizeau 37300 Joué-lès-Tours. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution
15/05/2026
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