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6 résultats pour « Carpentier Me Magnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6698b068e6ed70c67f64494f

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

ARRET N° YAMAHA MOTOR MANUFACTURING EUROPE C/ [C] copie exécutoire le 17 juillet 2024 à Me Carpentier Me Magnier EG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b260

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 octobre 2007 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, en présence de Madame LE CARPENTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ae

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

. : 07/ 03397 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 15 mai 2007 S. A MMA IARD C/ X... RSI VENANT AUX DROITS DE LA CAMULRAC Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b07d

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

9/11 allée des Pierres Mayettes Parc des Barbanniers 92632 GENNEVILLIERS CEDEX représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Maître Michel ROUBAUD, avocat au barreau de CARPENTRAS

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02626_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

B, représenté par Me Carpentier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68df5f1b38ac3a658931de61

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

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