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9 675 résultats pour « Caroline REGES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63a5826f3a04f52167b1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

d'appel de Bordeaux Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [E] [J], né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Caroline

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6364bb55e405357f749ea942

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

PEJOINE, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [R] [X] né le [Date naissance 2] 1929 à OHIO (ETATS-UNIS) de nationalité Française demeurant Lieudit [Adresse 1] représenté par Maître Caroline

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b5471ac9018405dfcaae0e

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Ayant pour avocat plaidant Me Caroline REGES, avocat au barreau de BERGERAC.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7B-KELN Monsieur M... Fc/Madame O

5fdb9e4770c8297d359cfc97

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Représentée par Me Caroline REGES, avocat au barreau de BERGERAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 janvier 2019 en audience publique, devant la cour composée

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e96c5bbe450008b2cd21

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [I] [O] épouse [G] née le 01 Octobre 1950 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b9

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 31 janvier 2011, APPELANT : Monsieur Stéphane X..., né le 2 Janvier 1979 à BORDEAUX (33) de nationalité française, demeurant ..., Représenté par Maître Caroline

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a192915cdc6046d475451c7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

- condamner la société CAROLINE GUILLAUME NOTAIRE au versement des sommes suivantes: - 7 500 euros nets à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, - 40 000 euros au titre de

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CA

Service des Référés

6a0ff37fcdc6046d47898b9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Caroline

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff382cdc6046d47898c55

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ec3cdc6046d47110148

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis 35L7-V-B7K-CMRKF Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Décembre 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2024047108 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167eaecdc6046d4710fd7c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

- N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTBP Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Janvier 2024 - Juge de l'exécution de [Localité 1] - RG n° 22/11049 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

69e0739dcdc6046d47695837

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 4] N°SIREN : 552 120 222 agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Caroline MEUNIER, avocat

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CA

Service des Référés

69eafe4ecdc6046d4757873e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

DEBATS : A l'audience publique du 18 mars 2026 tenue par Anne-Laure PLISKINE, Conseillère déléguée par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Caroline

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Pôle 1 - Chambre 8

69fc219dcdc6046d47e139c0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

dossier 20260028 Madame [Q] [B], représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20260028 ORDONNANCE SUR INCIDENT Nous, Caroline

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Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

instance de Rennes qui a notamment : ¿ débouté Mme Caroline X...de sa demande de pension alimentaire au titre du devoir de secours ; ¿ fixé la résidence de Maël chez le père et la résidence d'Eve, Lila

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CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e542cdc6046d470c6994

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

et ayant Me Caroline QUENET, Avocat au Barreau de PARIS, pour conseil APPELANTE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [Q] né le 15 avril 1981 à [Localité 1] (44) demeurant [Adresse 2

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85aeacdc6046d47191f4b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02217 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCZH Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 14h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline

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CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43d

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

dans la ville de Rennes ou de Tours.

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CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944b6

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

(Gérante) ET : Maître Caroline VERDIER [...] [...]

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Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb6

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

C/ Mme Caroline Y...

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