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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb6
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Par acte d'huissier du 12 avril 2017, Mme Carine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566c
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Carine Jugement du C.P.H. LE MANS du 13 Décembre 1999.
Source officielleChambre 1-2
69cf6a4acdc6046d47f4a60a
2 avril 2026
2 avril 2026
L'EPICERIE DE CARINE - [Localité 2] représentée par Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE BOUSQUET ABRAM, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelante S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937ca
5 décembre 2016
5 décembre 2016
soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet et disait que les soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet pouvaient se poursuivre sous une autre forme que l'hospitalisation complète.
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def3
19 mai 2011
19 mai 2011
A. a fait assigner Carine Z...en justice afin de voir prononcer la nullité du contrat d'assurance.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Par acte des 24 et 28 janvier 2008, la SCI CARINE, les époux Y...et la SCI TOURNINVEST, dont le gérant est M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e885
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Nicolas B... et Mme Carine Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f4
28 mai 2013
28 mai 2013
Il a enfin débouté Mme Carine C... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18e
7 juin 2011
7 juin 2011
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 29 Juin 2009, enregistrée sous le no 08/ 00340 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANTS : Madame Carine
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232c
28 avril 2015
28 avril 2015
Mme Carine X... faisait bien partie de ces salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b492
28 mai 2008
28 mai 2008
S/appel d'une décision du TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 14 NOVEMBRE 2006 RG No 11-04-0861 Code affaire : 53 B Prêt - Demande en remboursement du prêt SA CORNER BANQUE C/ Carinne
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2000c/P Carine
6253c884bd3db21cbdd857b5
20 juin 2001
20 juin 2001
Carine, née le 7 Décembre 1962 à ELISABETHVILLE (CONGO BELGE), fille de P... Roger et de M...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91ded
4 décembre 2014
4 décembre 2014
No 13/ 03565 AFFAIRE : Carine X... C/ Janine X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dddd
9 mai 2011
9 mai 2011
PILLOUD, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 020437 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Carine
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb0
23 mai 2011
23 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Carine Gisèle France Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91688
28 mai 2014
28 mai 2014
Au décès de Rolande X..., Carine Y... s'est maintenue dans les lieux qu'elle continue d'occuper.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f91c
11 juin 2012
11 juin 2012
Sur les dépens Vu l'article 696 du code de procédure civile, Rémi X... et Carine Y... seront condamnés aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c8
28 avril 2008
28 avril 2008
Thierry A... et son épouse Mme Carine C... devront payer au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bde
30 octobre 2014
30 octobre 2014
RG N : 14/ 00525 AFFAIRE : Mme Carine X...- Y..., M. christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dabd
28 mars 2011
28 mars 2011
* * * * * Monsieur Jean Claude Y... et Madame Fidélie Carine X... se sont mariés le 22 mai 2004 à PONT DE VAUX (Ain) sans contrat préalable.
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