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519 résultats pour « Candice MAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 4

616396495fe465b53b77f52c

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 2] ALLEMAGNE BAVIERE représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués près la Cour assistée de Me Philippe GRAMLING substitué par Me Candice

Source officielle

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CA

16e chambre

5fdb63c7d041d241cbbaae70

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

N° SIRET : 428 616 734 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 23456 Représentant : Me Candice MAIRE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d9e433cdc6046d47d9d18c

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Je ne suis pas candide. Je comprends que la main levée ne sera pas effectuée. La confiance avec le temps se gagnera. Qu'on me laisse sortir accompagné une demie journée puis une journée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Bernard né le 23 mars 1952 à PARIS 4EME (75), fils de Gérard et de Y...

Source officielle
CA

Référés et Recours

6708c053445a086e2bcee08b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Or, en l'espèce, il est établi par les pièces de la procédure que Maître [J] a été avisée le 21 juillet 2023 à 16 heures par un mail de Maître [D], avocat de [B] [R] qu'une assignation en référé devant

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUEB S.C.I. CANDISc/S.A

6711faab7603bf88a1884619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CANDIS c/ S.A.R.L.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02577_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Candia Antonetti a demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler l’arrêté du 9 décembre 2022 par lequel le maire d’Ajaccio

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CA

3ème CH Spéciale

682576da78fca578d3b8a9a4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Me Philippe SALADIN substitué par Me Candice FRANCOIS pour [Y] [D], - Maître Valérie GARMENDIA substituée par Me Julie URRUTIAGUER pour Monsieur l'Agent Judiciaire de l'Etat, - Monsieur Pascal

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CA

17e Chambre

616290cae498f0b428bb8320

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

HOTEL DU MAS CANDILLE, demeurant [Adresse 2] non comparant Maître [B] [K] [F], administrateur judiciaire de la SA FC1 HOTEL DU MAS CANDILLE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Denis DEL

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CA

Cour d'Appel

6253cb9fbd3db21cbdd8de47

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

R.G : 10/02999 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 16 Mai 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 11 du 02 avril 2010 RG :2009/12894 ch no2 X...

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CA

4ème Chambre

5fd91ddadfa8a0ba72681491

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

-3- Sur la responsabilité des maîtres d'oeuvre Il ressort des pièces du dossier que madame [L], la société Candio Lesage et monsieur [C] ont commis une faute en ne tenant pas compte de l'état du

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CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b3

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

Elle évalue à 40 % (dégageant 50 % de la marge commercial) la part des produits CANDIA dans son chiffre d'affaires.

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e4

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Candia expose notamment que M.

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CA

Chambre 3-1

5fca6cedad0e6557b50753a6

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

APPELANTE SAS CANDIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Marie

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CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a6

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 70H 4ème chambre expropriations CADUCITE ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 MARS 2016 R. G. No 15/ 04130 AFFAIRE : M. Chawki X... ...

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CA

1ère Chambre A

6032f9b79223ba6d00dcba7e

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Attendu que les factures réclamées ont été émises entre le 28 février 2011 et le 30 mars 2012.

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CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc0

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

Par jugement rendu le 22 mars 2010, le conseil de prud'hommes de THIONVILLE statuait ainsi qu'il suit : " REQUALIFIE le contrat de travail à temps partiel liant Madame Candice X...à la SAS CORA en un

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CA

Chambre 1-4

680b1dad2c124f4fd8d672ce

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par assignation à bref délai délivrée le 15 mars 2021 après autorisation du président de la juridiction , la Sarl Canailles Food a fait citer la société AXA France Iard devant le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f791eb053208318995b40

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 3] le 14 Mars 2023 Appelant : Monsieur [M] [E], représenté par Me Candice BARON, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [U] [S] S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a046

Appel

7 février 2008

7 février 2008

I. 13 RUE DE CANDALE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,13 rue de Candale 33000 BORDEAUX Représentée par la SCP Michel PUYBARAUD, avoués à la

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