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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
672f09d0939b00164304fe2c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 6] (BELGIQUE) Représentées par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistées à l'audience par Me Camille
Source officielleChambre commerciale
6448c0b75ca6d8d0f8ef68f1
25 avril 2023
25 avril 2023
AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Camille
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a0
18 mars 2014
18 mars 2014
C/ Melle Camille X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9280e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Nemat Y...a présenté sa note d'honoraires d'un montant de 3 150, 52 ¿.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627e9e38d18b7ebf63d1fc
14 mars 2013
14 mars 2013
le 4 juin 2007 un solde de tout compte pour un montant de 6 011,49 € ; que les éléments mettent en évidence une concertation frauduleuse des deux gérants de la société Camille D ; Qu'en conséquence
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624845b1a50c277d4c5b7b
21 avril 2022
21 avril 2022
[L] [V] et Mme [U] [W] épouse [V] à payer à la SCI Saint Camille la somme de 1.235 euros au titre de dommages et intérêts ; Déboute la SCI Saint Camille du surplus de ses demandes ; Déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b62
20 octobre 2014
20 octobre 2014
X...à l'entretien et à l'éducation de sa fille Camille, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164a
27 mai 2014
27 mai 2014
G : 13/ 02490 Mme Camille X... C/ M. Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e40a
5 avril 2011
5 avril 2011
Appelants de cette décision, Mme Camille X..., M. René X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61f
24 janvier 2008
24 janvier 2008
CAMILLE FOURNET ... 75001 PARIS représentée par Me Pierre Jacques CASTANET, avocat au barreau de PARIS, toque : R297 substitué par Me Salima BOUYAHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : R 297
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e8dd3834a3175fca67
11 avril 2024
11 avril 2024
Par déclaration du 18 janvier 2024, la SARL ALIMENTATION CAMILLE PELLETAN a interjeté appel du jugement sus-dit.
Source officielleSixieme Chambre
67f9f39da6be9c926c7ca9a1
11 avril 2025
11 avril 2025
[S] a établi quatre factures : - deux d'un montant total de 2 760 euros TTC qui auraient été réglées, - deux des 4 janvier et 8 avril 2022 d'un montant total de 3 840 euros TTC, qui seraient impayées
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f3
3 avril 2012
3 avril 2012
fixé la résidence habituelle de Camil chez sa mère en organisant les rencontres père-fils à défaut de meilleur accord entre les parents et en fixant pour l'avenir la contribution paternelle à la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e628
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a44
24 janvier 2020
24 janvier 2020
Débouter la SCCV Camille Desmoulins de sa demande de condamnation à lui verser le montant de la clause pénale, .
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabc
6 février 2008
6 février 2008
en demeure d'en acquitter le montant, soit 174,10 €, sous 40 jours à peine de résiliation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd70
4 mai 2011
4 mai 2011
APPELANTE : Madame Camille Christine X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90242
7 février 2013
7 février 2013
APPELANTE SARL STONE, demeurant 26 rue Camille Pelletan-13. 003 MARSEILLE représentée par Maître Gérard ABIB, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc6
3 octobre 2012
3 octobre 2012
de 1. 480 euros par mois provenant de la location de la maison d'habitation et le bungalow serviront à payer le crédit à la consommation d'un montant mensuel de 260 euros et le crédit immobilier de 608
Source officielle1re Chambre B
615e0e07c25a97f0381f5185
27 février 2014
27 février 2014
, condamné la Sarl Camille à payer à la SCI Bellet Saint Vincent, dont M.
Source officiellePage 1 sur 183