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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5° Chambre Section A
60351ae7bc5eae4638fb1e87
16 juin 2016
16 juin 2016
par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me GAUDRIC, avocat au barreau des Hauts de Seine
Source officielle2° chambre
5fdeb5575688a88728dcff2a
26 juin 2018
26 juin 2018
né le [...] à MOUTIERS (73) DALNAMEIN LODGE CALVINE PERTHSHIRE PH18 SUL - ECOSSE ROYAUME-UNI Représenté par Me Marie-Camille K..., de la SCP Eric NEGRE, Marie-Camille K..., avocat au barreau de Montpellier
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il avait même rajouté que sa balise était compatible MERCEDES.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[M] [F] et Mme [Y] [I] épouse [F] ont contracté auprès de la société Mercedes-Benz Financial Services France un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule automobile de marque Mercedes
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
64a7b08e3bcaf505db696829
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par déclaration réalisée par voie électronique le 12 octobre 2020, la société Mercedes Benz Financial Services a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
686766f37c03803a32c2713f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[X] [J] ont contracté auprès de la société Mercedes-Benz financial services France (ci-après la société Mercedes-Benz) un contrat de location avec option d'achat, dit LOA ballon, d'un véhicule automobile
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00069_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 24 avril 2025, l'EPLE Lycées Camille Jullian, établissement support du GRETA-CFA Aquitaine, représenté par Me Merlet-Bonnan et Me Grossin-Bugat, conclut aux mêmes fins et
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68fb978111af6ba0065f3d2d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[G] [H] a contracté auprès de la société Mercedes-Benz Financial Services France (ci-après la société Mercedes-Benz) un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile de marque Mercedes-Benz
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd9b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
avocat postulant et Me THUERY, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [O] [G] né le 15 Juillet 1985 à [Localité 7] ROUMANIE de nationalité Roumaine [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Camille
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236e98c924eadffcc48e3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
société anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 622 012 565 00025 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Camille
Source officielleChambre commerciale
643f8896ad85da04f53a3b59
18 avril 2023
18 avril 2023
Ces ordonnances ont été contestées par M. et Mme [D] agissant à titre personnel et en qualité d'anciens dirigeants de la SCI Les Merlettes et du GFR des Rougeats.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e chambre civile
68709fd3f0cfe7ae188feaaa
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA lors de la mise à disposition : Mme Henriane MILOT En présence de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfa6b63637c907b7b88
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS, substituée à l'audience par Me Lisa MONSARRAT, avocat au barreau de BEZIERS SARL SOCIETE FRANÇAISE DU BATIMENT (SO.FRA.BAT.)
Source officielleChambre civile 1-5
65b36eb78c0355000835f7eb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
300 SL Aluminium - Mercedes 300 SL Alu - Aile Classic Cars - ACC o photographier l'ensemble des éléments et pièces composant la Mercedes 300SL Aluminium identifiés sur les lieux des opérations ;
Source officielle3e chambre civile
6364bbaee405357f749eaab6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Thierry CARLIER, Conseiller Mme Brigitte DEVILLE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Gisèle Z... sur monsieur Pierre X... au titre de la succession de sa mère à la somme de trois mille huit cent trente six euros et dix-sept centimes (3 836, 17 €), - dit que le prix de vente de la Mercedes
Source officielleChambre civile 1-5
65b36eb38c0355000835f7e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il apparaît d'autre part que des travaux relatifs au moteur de la Mercedes 300 SL ont été engagés. M.
Source officielle4e chambre civile
63ca42d09066fd7c90fc25fc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° RG 21/01781 APPELANT : Monsieur [B] [K] né le 09 Juillet 1974 à BEAUVAIS de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Agnès POMPIER de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
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