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16 résultats pour « COSSONNET Me CHEVALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

69f194b0cdc6046d47ed57c2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

AKER LOGISTICS Copie exécutoire délivrée le : à : Me COSSONNET Me CHEVALIER Copie certifiée conforme délivrée le : à :TC de [Localité 1

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00361_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

E contre la décision du 29 novembre 2016 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2017 au grade de lieutenant-colonel : 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87900

Appel

19 janvier 2005

19 janvier 2005

COMOLET-MANDIN & ASSOCIES, (avocat au barreau de Paris) APPELANTES [**][**][**][**][**][**][**][**] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES HÈTEL DE MARINE Représenté par son syndic LA SOCAGI 19 rue Georges Clémenceau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

anti-tiquage pour chevaux ; couvertures de pluie pour chevaux ; couvertures de chevaux ; couvertures de selles ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de harnais ; guêtres pour chevaux ; harnais pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85180

Appel

20 mai 1999

20 mai 1999

Paul Ier qui avait été désigné protecteur de l'ORDRE l'année précédente ; Que les 27 octobre et 7 novembre 1798, les Baillis, Grands Croix, Commandeurs et Chevaliers du Grand Prieuré de Russie, ainsi

Source officielle
CA

Chambre Civile

696774e0cdc6046d473f8f3b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265295108635203 S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e1ac25a97f0381f5238

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Adresse 6] [Localité 1] Représentée par : Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocate au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de : Me Claire PRUVOST plaidant pour la SELAS CHEVALIER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69fc1d82cdc6046d47e0534f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 689 Plaidant : Me Erwann COIGNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee21

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

personne de son représentant légal 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Claire PRUVOST plaidant pour la SCP COMOLET

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

GENERALI IARD en sa qualité d'assureur de la société SENDIN [Adresse 10] [Localité 29] Représentant : Me Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d0bc25a97f0381f4b83

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

BECET [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par : la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0111) Assistée de : Me Eric MANDIN de la SCP COMOLET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82ff1

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

de la SCP COMOLET MANDIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 Assistée de Me Roland BONNEFOY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158 SA GENERALI IARD, ès qualités d'assureur de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60324daa7fe3a1837cf44f34

Appel

5 mars 2018

5 mars 2018

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Céline DELAGNEAU avocat plaidant, de la SCP COMOLET

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07171bc19e7640ea3ddd

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, présidente de chambre Mme [H] DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, de la SELAS CHEVALIER MARTY PRUVOST, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60327d1f519bc2b1295e941c

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée par : Me Stéphanie LEPERLIER de la SELAS CHEVALIER

Source officielle