CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

278 résultats pour « Cécile JOSSE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60370bb0831271a65fcfe260

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

social [Adresse 6] [Adresse 7] [Adresse 5] (ITALIE) Représentée par Me Corinne ALSAC, avocat au barreau de LILLE Assistée de Me Adeline TISON, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

G : 13/ 03033 Mme Cécile X... C/ Mme Fabienne Y... Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

LES TOURS prise en la personne de son maire en exercice, Place François Mitterrand - 37300 JOUE LES TOURSMAIRIE DE JOUE LES TOURS prise en la personne de son maire en exercice, Place François Mitterrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e71

Appel

7 février 2006

7 février 2006

DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 02 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Jean-Marie X... de nationalité Française 5 b, rue du Général Leclerc 60210 GRANDVILLIERS Madame Marie-José

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb35

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Christophe José X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c674

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Première Chambre A ARRÊT No R.G : 07/00036 Melle Cécile Marie Agnès X... Mme Isabelle Marie Joséphine X... épouse Z... Melle Nelly Josée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne ROY-NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE Madame Marie-José henriette Olga C...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1ee

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Charles Y... la somme de 120. 000 F, soit 18. 293, 88 €, à Mme Marie-Josée Y... épouse X... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c7

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

. : 15/13110 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M65 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Cécile Anne Madeleine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f91

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

.-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL ROGER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Josée Ambroisine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f42

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

SAINT-PAUL en date du 29 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 18 JUIN 2014 rg no 13-000553 APPELANTE : Madame Marie Jacqueline X... ... 97435 SAINT-GILLES-LES-HAUTS Représentant : Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92388

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

né le 03 Janvier 1975 à BASTIA ... 20290 BORGO assisté de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f50

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

BLIGNY-MOREL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur José X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9ef

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT PAR DEFAUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d0

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO défaillante Mme Antonia F... épouse X... née le 27 Mai 1936 à Eronne ... 5, bis Scalella Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90142

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

José X..., exploitant sous l'enseigne " ..."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Laure GIMENO, avocat plaidant pour Maître DEREUX, avocat au barreau de PARIS (SCP PDGB), toque : U 0001 INTIMÉS Madame Cécile

Source officielle
CA

14e chambre

6262489cb1a50c277d4c5d1c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

HLM TOIT ET JOIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 572 15 0 1 75 (Rcs Paris) 82 rue Blomet 75015 PARIS Représentant : Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

670f584c4ad0d5ee7d7e5c8e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

01 Février 2024 du TJ de PARIS - RG n° 20/04623 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000f

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE CORSE Prise en qualité de tuteur de Madame Marie Josée

Source officielle

Page 1 sur 14

Suivant →