En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de la commune de Buzet-sur-Baïse a informé la commission que le document sollicité n’existe pas.

[T] [F], président de Buffet Crampon USA, à M. [S] [E], président de Buffet Crampon Japan et à M.

BRASSERIE DES NOTES EN BULLES S.E.L.A.R.L.

avocat au barreau de RENNES substitué par Me BRIAUD, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie MLEKUZ de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET

enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Asnières-sur-Seine à sa demande de communication d'une copie de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle

par le directeur départemental de la protection des populations du Loiret à sa demande de communication "du résultat des enquêtes clôturées, rapports etc.", concernant la pizzéria X, le restaurant buffet-wok

Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 804 du code de

BERNARD BULLET CONSEILS [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 09 Septembre 2025 :

participaient à la tenue des buvettes au profit exclusif du Comité des Fêtes, qui avait d'ailleurs souscrit une assurance à cet effet, et qu'ayant lui-même simplement donné une aide bénévole au Comité,

Le 2 mai 2022 la SARL Impérial Buffet a relevé appel du jugement.

la société ETABLISSEMENTS BUTET par utilisation de procédés tout aussi déloyaux

A la suite de l'effondrement du pont de Buret, Mme B et l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Buret ont demandé à la commune de Waville, par un courrier du 1er août 2018, reçu le 7

BUFFET [F] C/ S.E.L.A.R.L.

TRANSPORTS BUFFET Zone Artisanale de la Croix des Landes 53940 ST BERTHEVIN S.A.

ZI La Bouriette 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me FERMOND loco la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL LE BUFFET

de la source de la Souleille ; 3) l'ensemble des documents comptables lui permettant de prendre connaissance du montant total des travaux réalisés pour l'alimentation en eau potable du hameau de Buleix

La société Buffet Group a été dénommée à compter du 31 août 2012 la société Buffet Crampon, après fusion-absorption de la société du même nom.

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08602 [M] C/ SOCIETE MIX BUFFET APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 08 Décembre 2011 RG