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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be87
14 mai 2008
14 mai 2008
MUSIC, * condamné la société BUDDE MUSIC à payer à la société LES PRODUCTIONS FEELING la somme de 373.093,70 euros, * condamné la société BUDDE MUSIC à payer à chacune des sociétés M PRODUCTIONS
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256980bfda47c90076063
13 janvier 2023
13 janvier 2023
BUEY CLIMATIQUE et l'AUXILIAIRE à garantir la MAF dans les conditions susvisées ; CONDAMNE la MAF à garantir la SARL BUEY CLIMATIQUE et L'AUXILIAIRE dans les proportions susvisées ; CONDAMNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40e7ffc2c8318ee00ed
24 octobre 2023
24 octobre 2023
La société AB Inbev France produit et commercialise la bière de la marque Bud (Budweiser) sur le territoire français.
Source officielle4e Chambre B
616301474c6681071edf66fb
16 janvier 2012
16 janvier 2012
des intimés qui portent atteinte à son droit de propriété et de passer, en conséquence ordonner aux intimées au besoin sous telle astreinte qu'il plaira de retirer à leurs frais le portail U du plan Buet
Source officielle8ème chambre
66863d02b1dbbe3bae600302
3 juillet 2024
3 juillet 2024
pour débarrasser les caves ; qu'elle justifie par de nombreuses attestations qu'elle avait entreposés des biens dans sa cave et que sa cave a été vidée après le passage de la société Buers, qui
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02580_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le projet est desservi par le " chemin du buet ", qui est une impasse d'environ 100 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86495
5 septembre 2002
5 septembre 2002
N° 2 A 00/05335 Minute N° 2 M 765.2002 Copies exécutoires à : Maîtres BUEB & SPIESER Maîtres WETZEL & FRICK Le 5 septembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033077862ecc379d9a7c551
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Elle consiste en une union d'associations qui regroupe cinq associations dont l'association EST EMPLOI et l'association BUERS SAINT JEAN INSERTION SERVICES.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85df9
21 février 2002
21 février 2002
N° : 2 A 00/06233 Minute N° 2 M 02/0177 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER et WIESEL Maîtres bueb et spieser Le 21-02-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645d
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Me Fernand BUEB Le 14-11-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 14 NOVEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35342edfb0b58c05ea0f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LE SOLEIL DU MENAGE copie exécutoire le 24 octobre 2024 à Me Soland Me Bue Me Derbise VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 OCTOBRE 2024
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59a8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 22/01114 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ODRK [R] C/ Association ACCUEIL DES BUERS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e32
18 décembre 2001
18 décembre 2001
N° RG 01/00568 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître ROSENBLIEH Maître BUEB Copie à : M. X... Procureur Général X... 18/12/2001 X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ad
23 avril 2002
23 avril 2002
N° RG 01/00903 MINUTE N° Copie exécutoire aux avocats Maître BUEB Maître SCHNEIDER Le 23/04/2002 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86496
5 septembre 2002
5 septembre 2002
N° : 2 A 01/01929 Minute N° 2 M 02/00776 Copie exécutoire à : Me Fernand BUEB Le 5-09-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2002
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653e
25 octobre 2002
25 octobre 2002
N° : 2 B 00/03952 Minute N° 2 M 02-1075 Copie exécutoire aux avocats : Me LITOU-WOLFF Me Fernand BUEB Le 25-10-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86703
5 septembre 2002
5 septembre 2002
N° : 2 A 01/01929 Minute N° 2 M 02/00776 Copie exécutoire à : Me Fernand BUEB Le 5-09-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2002
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b7
18 décembre 2001
18 décembre 2001
N° RG 01 / 00568 Copie exécutoire aux avocats Maître ROSENBLIEH Maître BUEB Copie à : M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6448c0775ca6d8d0f8ef67af
25 avril 2023
25 avril 2023
STBR SOCIETE DE TRANSPORT BUADES ET RAVAULT C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f9
26 juin 2001
26 juin 2001
PREMIERE CHAMBRE CIVILE Section A RG N 1 A 200100462 Minute N 1M Expédition à : Maîtres CAHN ET ASSOCIES Maître BUEB Arrêt notifié aux parties.
Source officiellePage 1 sur 8