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1 797 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

603642e4d65aa1a4a3532a68

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/009240 du 17/04/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉES : SARL ADULINE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895de

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

VALENCE Comparante, assistée de Me Jean-Pierre COCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SAS SIRCAM 2 boulevard des Etats-Unis 42000 SAINT-ETIENNE Représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af38

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représentée par Me Bruno ALART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté par

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CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af39

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représenté par Me Bruno ALART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON CGEA 4 Rue de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON- SUR- SAONE représenté

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Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3c

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représenté par Me Florence LYON- CAEN, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Maître Patrick Y..., mandataire liquidateur de la SA ALTITUDE PLUS ... 69454 LYON 6èME représenté par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f8

Appel

6 février 2008

6 février 2008

-Mandataire liquidateur de la SOCIETE ALTITUDE PLUS ... 69454 LYON CEDEX 06 représenté par Me Bruno ALART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON INTIMÉ

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CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représenté par Me Bruno ALART, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karine GAYET, avocat au barreau de LYON SAS GROUPE NOUVELLES FRONTIERES 87 boulevard de Grenelle 75015 PARIS représentée

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CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af47

Appel

6 février 2008

6 février 2008

de la SOCIETE AEROLYON ... 69454 LYON 6èME représenté par Me Hugues PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Dominique CHAPELLON- LIEDHART, avocat au barreau de LYON Monsieur Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

de la SOCIETE AEROLYON ... 69454 LYON 6èME représenté par Me Hugues PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Dominique CHAPELLON- LIEDHART, avocat au barreau de LYON Monsieur Bruno

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Avis

CADA:20100519

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

Monsieur G., pour le compte de l'association « Le Menhir Brunoy Ecologie », a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 janvier 2010, à la

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Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923d

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 22 mars 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno

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CHAMBRE 2 SECTION 1

6a0ff577cdc6046d4789e2c7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

fonctionnement de cette alarme, les agents de sécurité réalisant des interventions de surveillance lors du déclenchement d'alerte ne peuvent être tenus à une obligation de résultat ayant pour objet l'absence

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Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f228

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Bruno Y... durant le temps de travail d'où des retards conséquents dans son ouvrage, et allant jusqu'à déranger les autres salariés dans leur propre travail.

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Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1f

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Bruno X...,... prise en la personne de son représentant légal Monsieur Alain X... ... Monsieur Bruno X... ...

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Pôle 6 - Chambre 4

6032df8c69048d53beb67d22

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Anne PUIG-COURAGE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire

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Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9b

Appel

26 février 2008

26 février 2008

D..., avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Jean- Baptiste Y... ... ... 31077 TOULOUSE CEDEX 04 représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno D..., avocat au

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Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4e4

Appel

16 avril 2012

16 avril 2012

BRUNO COIFF la remise d'un certificat de travail pour la période allant du 1er avril 2005 au 27 février 2009, et de l'attestation Pôle Emploi comportant le montant des indemnités liées à la rupture, le

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Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85571

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

Bruno C/ Association CENTRE MARCELLE MENET Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9973cdc6046d476583ff

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire ; - Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [C] [X] [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur ; - Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de

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Chambre Commerciale

678b4538fc3c89482d4f205e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

sur les téléphones mobiles de l'entreprise afin d'être alerté en cas d'intrusion.

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