ENTRE : Monsieur [J] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Jean-Louis GRANDON

somme de 72.716,80 euros TTC ; - dit qu'il n'y a pas lieu à référé sur les demandes de la société THE BROTHERISATION ; - condamné la société THE BROTHERISATION à payer à la société GT PEINTURE la

[B] [E] à effet du 19 avril 2023 en conséquence, - condamné la société BROTHER 420 à payer à M.

BROSSIER SADERNE C/ X... Olivier. Jugement du C.P.H. ANGERS du 23 Mars 2001. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

BROSSIER SADERNE C/ X... Olivier. Jugement du C.P.H. ANGERS du 23 Mars 2001. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

La société Brother Optik a régulièrement relevé appel du jugement le 9 février 2017.

La SCI BROTHERS a relevé appel de ce jugement.

La société Bear Brothers & associés ne fait l'objet d'aucune procédure collective.

BROTHERS BARBER C/ S.C.P.

[S] [J] [X] [Adresse 1] [Localité 5] Mme [E] [W] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Thierry CAHN, Avocat à la cour - partie demanderesse au référé - SARL BROTHERS

BROTHERS AND CO S.C.I.

de l'article 700 du code de procédure civile à l'encontre de la SCI Entre Meurthe et Brot, - condamné la SCI Entre Meurthe et Brot à payer à la SARL Ame d'une part, à la SA Bureau Veritas d'autre part

Le 25 mars 2025, la société J&Y Brothers a relevé appel de ce jugement.

et FRENCHIES BROTHERS, sinon consacrer la responsabilité contractuelle de la société CHRIS ELEC et condamner la société MAAF à l'indemniser ès qualités d'assureur multirisques professionnels et à lui

N° Portalis DBV3-V-B7I-WXLZ ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [R] [D] SCP BROSSIER-CRUZILLAC

*** N° de MINUTE : N° RG 17/05600 - N° Portalis DBVT-V-B7B-RAJV Jugement (N° 13/02665) rendu le 02 octobre 2015 par le tribunal de grande instance de Dunkerque APPELANTES SAS Brother

LES LABORATOIRES BROTHIER ayant son siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, Suppléante de l'étude de Me HANINE, avoué à la Cour, assistée de Maître Edouard BLOCH, avocat

du 7 mars 2022, rejetant sa demande d'autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de Brotte-les-Ray