ICARE DEVELOPPEMENT [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante ni représenté à l'audience, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau

TRANSPORTS BRODU Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 6] du 23/08/2021 RG : 18/00776 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David CHAUDET

TRANSPORTS BRODU Sur appel du jugement du C.P.H. de NANTES du 23/08/2021 RG : 19/00012 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David CHAUDET

Elle expose avoir créé en avril et octobre 2020 six produits essentiels de sa gamme : le maxi-cabas, le bandana brodé, le chouchou à n'ud, la veste kimono, le porte-cartes et la veste boutonnée.

CLARO AUTOMOBILES TUNING 'CAT' agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER

ET PROCÉDURE Considérant que Madame [N] [O] a conclu, le 21 juin 2009, avec la société MILAYAA EMBROIDERIES, société de droit indien spécialisée dans la fabrication et l'exportation de tissus à broderies

La commune de la Broque lui a opposé un refus le 11 mai 2018.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société La Broude a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 mars 2024 par laquelle le préfet de

poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, société déclarée en redressement judiciaire selon jugement du 24 avril 2018, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU

La société MT Broderie, qui succombe, devra supporter les dépens de première instance et d'appel.

BROD 2000, constituée le 12 août 1994 entre Messieurs Z..., Z, A et B a acquis le 27 septembre 1994, avec l'autorisation du juge commissaire, le fonds de commerce de broderie à façon dont la S.A.

HYVITY représentées par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 - N° du dossier 25/0964C ORDONNANCE DE JONCTION

broderie avec elle, travail différent du ouatinage et demandant beaucoup de concentration, de la minutie , de la patience et de la rigueur.

numéro 881 306 146, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège,, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/01631 [W] C/ Me [A] [X] - Mandataire judiciaire de SOCIETE BRODERIE [W] SARL Me [C] [H] - Administrateur Judiciaire de SOCIETE BRODERIE [W] SARL

COMPAGNIE, ci-après la société A.M.G exploitant sous l'enseigne RG 512, a contrefait le modèle de broderie ARABESQUES de la société FELICIA, sur le modèle de chemise W 24173 et le modèle de pull-over W

Les dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mis à la charge des communes de Schirmeck et de la Broque et de la société A.

DEFISCALISATION IMMOBILIERES E T FINANCIERES (CEDIF CONSEIL) agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU