Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d68
9 juillet 2025
9 juillet 2025
BLANC DECOR [Adresse 2] [Localité 4] (FRANCE) Représentant : Me Marie BRISWALDER de la SELARL AKLEA, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3] (FRANCE) INTIMÉ
Source officielle1re Chambre B
6162fdf53ebbdffcbea6aa65
5 avril 2012
5 avril 2012
2012/255 Rôle N° 11/20016 [C] [S] [I] [W] épouse [S] C/ SARL CEFICA VAL D'ARGENT Grosse délivrée le : à : Me Jean-Thomas KROELL Me Marie BRISWALDER
Source officielleChambre Sociale
62d8ec20af72baeffb335c28
3 mai 2022
3 mai 2022
[N] [J], intimé, qui demande à la cour de : - débouter la SAS BRISARD DAMPIERRE de son appel, - confirmer le jugement en toutes ses dispositions, y ajoutant, - condamner la SAS BRISARD DAMPIERRE à
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff2f2cdc6046d47896263
21 mai 2026
21 mai 2026
tribunal judiciaire de Lyon, décision attaquée en date du 11 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 22/05828 La société LES RESIDENCES D'ALEXANDRE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marie BRISWALDER
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02306_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur l'appel incident de la société Brisard Caraïbes : 15.
Source officielleChambre Sociale
63c1099cbf9fd47c90a13d4e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La cour a demandé aux parties, dans le cadre d'une note en délibéré, de produire un extrait KBIS actualisé concernant la SCP [F]-[I]-[U]-Brissard.
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b781a7b805de12b5bc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Dampierre aux dépens Par déclaration du 27 janvier 2022, la société Brisard Dampierre a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943de
5 février 2019
5 février 2019
La société BRISARD a trompé le premier juge en lui taisant le précédent rejet de sa demande, et obtenu l'ordonnance de référé par fraude.
Source officielle4e chambre
603344463b8dbdb494885905
10 juillet 2017
10 juillet 2017
Sont notamment intervenues à l'opération : - la société d'architectes Dassie-Marcel-Servella, assurée auprès de la MAF, chargée d'une mission de maîtrise d'oeuvre, - la société Brissiaud, assurée auprès
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
La société Brisard Dampierre relève appel de ce jugement en tant qu'il rejette une partie de ses conclusions.
Source officielle1ère chambre
627df90a0d41e0057d43e533
12 mai 2022
12 mai 2022
BRISARD GONZALVEZ GOLA-VASSAL S.A.R.L. L'AGENCE G2 S.C.P.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689584c15318a824d05afff8
7 août 2025
7 août 2025
DE RENNES N° 25/169 N° RG 25/00575 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WCK4 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Caroline BRISSIAUD
Source officielle25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097e6
6 novembre 2023
6 novembre 2023
CROWN WORLDWIDE SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric BRISSAUD de la SELARL KONIKOFF - BRISSAUD ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1615 INTIMEE
Source officielle1ère Chambre
69d5e37fcdc6046d477b2fce
7 avril 2026
7 avril 2026
Kermeur Me Le ROUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 07 AVRIL 2026 Le trois avril deux mille vingt six, Madame Caroline BRISSIAUD
Source officielle1ère Chambre
6799c42f5331f58c9ee86f34
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689584c35318a824d05afffa
7 août 2025
7 août 2025
DE RENNES N° 25/168 N° RG 25/00574 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WCKR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Caroline BRISSIAUD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689584c75318a824d05afffe
7 août 2025
7 août 2025
DE RENNES N° 25/166 N° RG 25/00569 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WCIY JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Caroline BRISSIAUD
Source officielle1ère Chambre
65a785048121050008662f14
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD
Source officielle6ème Chambre
6364bba2e405357f749eaa58
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EKIUM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assisté de Me Marie BRISWALDER, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
69cf5115cdc6046d47f23214
2 avril 2026
2 avril 2026
Lhermitte Me Gerard RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MEDIATION DU 02 AVRIL 2026 Le deux avril deux mille vingt six, Madame Caroline BRISSIAUD
Source officiellePage 1 sur 29
BASTIDA, Stéphanie, Henriette, BRISWALDER
11/12/2025
Voir →
BRISWALDER ANTHONY CARRELAGE
28/10/2025
Voir →
BRISWALDER ANTHONY CARRELAGE
11/12/2024
Voir →
BRISWALDER ANTHONY CARRELAGE
19/09/2023
Voir →
BRISWALDER ANTHONY CARRELAGE
29/11/2022
Voir →