Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
652a304c7ed1ea83181123d9
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[G] [F] remise au greffe par voie électronique le 14 novembre 2022 par Me Brigitte Rodes, avocate, Vu la distribution de l'affaire à la mise en état, Vu l'avis d'avoir à signifier la déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Ernest Y..., délégué syndical ouvrier INTIMÉE Association LE SON DES PERES LCR Résidence Maracudja Rivière des Pères 97100 BASSE TERRE Représentée par Me Murielle RODES substituant Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93665
7 novembre 2016
7 novembre 2016
INTIMÉE Madame Claudine Z... ... 97139 LES ABYMES Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319c
18 avril 2016
18 avril 2016
APPELANTE ASSOCIATION LE SON DES PERES LCR Résidence Maracudja Rivière des Pères 97100 BASSE-TERRE Représentée par Maître Brigitte RODES (Toque 81) substituée par Maître DIONE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0f
20 février 2017
20 février 2017
APPELANT Monsieur Fredy X... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Brigitte RODES (Toque 81), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Kévin Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c7f
8 octobre 2007
8 octobre 2007
INTIMÉE Association OGEC-PENSIONNAT DE VERSAILLES 08 Rue Victor Hugues 97100 BASSE TERRE Représentée par Me Brigitte RODES, substituant Me Evelyne DEMOCRITE (TOQUE 47) (avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4d
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Jean-Jacques Robert Z... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Me Brigitte RODES (TOQUE 81), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93197
18 avril 2016
18 avril 2016
APPELANTE ASSOCIATION LE SON DES PERES LCR Résidence Maracudja Rivières des Pères 97100 BASSE-TERRE Représentée par Maître Brigitte RODES (Toque 81) substituée par Maître DIONE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ab6
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représentée par Me Brigitte RODES, (TOQUE 80-81) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779-3 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
David Austin Roses limited, après avoir constaté que Briant n'avait pas été vendu de roses Othello pendant la période protégée du 28 septembre 1998 au 27 décembre 1998, a abandonné ses demandes à son
Source officielle10e Chambre
61627b5092e3db741f85702a
9 mai 2012
9 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Brigitte VANNIER, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7
6 mars 2008
6 mars 2008
ARRET : - contradictoire- prononcé hors la présence du public par Madame Brigitte GUYOT, Présidente - signé par Madame Brigitte GUYOT, président et par Mme Valérie BERTINO, greffier présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
Monsieur Ange Casimir Y...décédé, - disant que l'action en revendication immobilière de Madame Brigitte Y... épouse Z...est recevable, - déboutant Madame Brigitte Y... épouse Z...de ses demandes, -
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
janvier 1998 à Brigitte D... pour la somme de 70. 000 F ; - Bernard X... était chargé de régler la succession de Monsieur José K...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS La Rosée des Champs ZI de la Saulaie BP 15 49700 DOUE LA FONTAINE non comparante, ni représentée INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91631
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Après avoir été autorisée par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Rodez à faire inscrire une hypothèque provisoire sur les biens immobiliers appartenant à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03872_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
En ce qui concerne le secteur de Sainte Brigitte et l'orientation d'aménagement et de programmation n° 11 : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93abc
17 mars 2017
17 mars 2017
né le 28 Janvier 1973 à FONTENAY AUX ROSES demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c3a
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Le film 'Le nom de la rose' a été présenté sur les écrans pour la première fois le 24 septembre 1986 aux Etats-Unis.
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55b
1 février 2011
1 février 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05410 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 24 MAI 2005 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 04/ 3290 DEMANDERESSE à la requête : Madame Brigitte
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