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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e6cc25a97f0381f5659
24 septembre 2014
24 septembre 2014
[Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0138 INTIMÉE Mademoiselle [P] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Brigitte
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61635de9683f470e3416dc52
28 avril 2011
28 avril 2011
le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 12] de nationalité française sans profession demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP JEAN PHILIPPE AUTIER, avoués à la Cour assistée de Maître Brigitte
Source officielle11e Chambre B
61629bb2eaaf44d62f53e83b
11 avril 2013
11 avril 2013
SOPHIMAR, agissant poursuites et diligences de son gérant Mr [K] [B], dont le siège est [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901df
28 janvier 2013
28 janvier 2013
MONTENEGRO 11900 BRUXELLES Représentée par Me PRADINES de la SCP PAYEN - PRADINES (TOQUE 74) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME Monsieur Philippe Y... ... 78260 ACHERES Représenté par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Brigitte Y... épouse Z... Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf1
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Cette décision a été notifiée à la société Fassier et à la caisse le 8 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Pierre X..., appelant, et 12 décembre 2007 pour Mme Brigitte A..., intimée, qui demandent à la Cour de : * M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031f564ab72dd2deafa4a71
30 mai 2018
30 mai 2018
Madame Brigitte Yolande Y... veuve X... née le [...] à BRAZZAVILLE (CONGO) [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fde32da27811b0f19453414
4 juillet 2018
4 juillet 2018
, CONSTATER que Mme Brigitte E...
Source officielle1ère Chambre
5fd941b6488632282ec944ac
17 mars 2020
17 mars 2020
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MARS 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90116
15 janvier 2013
15 janvier 2013
d'ANGERS, décision attaquée en date du 15 Novembre 2011, enregistrée sous le no 11/00725 ARRÊT DU 15 Janvier 2013 APPELANTES : Madame Claude X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de82
17 mai 2011
17 mai 2011
Mme Olympe X... a écrit à la société Fash and girls le 11 janvier 2008 : " Je vous fais part via cette lettre de ma démission.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal Madame Brigitte Xc/S.C
6253ca93bd3db21cbdd8b6bd
26 avril 2007
26 avril 2007
----- Le : 26 avril 2007 QUATRIÈME CHAMBRE - SECTION B No de rôle : 05/698 Le Groupement Foncier Agricole du CLOS NOËL pris en la personne de son représentant légal Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec43
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX02047_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
droit d'asile ; - l'obtention d'un titre de séjour sur le fondement du regroupement familial est impossible en raison des circonstances sanitaires qui ne lui permettent pas de retourner au Burkina Faso
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a238
18 décembre 2006
18 décembre 2006
Par jugement du 28 novembre 2006, le Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE a, constaté que Madame Brigitte Y... épouse Z... et la SELARL B...
Source officielle3e chambre civile
6364bbaee405357f749eaab4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Thierry CARLIER, Conseiller Mme Brigitte DEVILLE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ;
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
été débattue le 25 Septembre 2007, en chambre du conseil, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe BOTHOREL, président de chambre Monsieur Roland JEGOUIC, conseiller et assesseur Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea21
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ab
10 septembre 2013
10 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : Q 13/02808 Décision déférée : ordonnance du 7 septembre 2013, à 16h12, Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de Bobigny, Nous, Brigitte
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