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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23148 Madame [X] [Y] épouse [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me François-xavier BOUTTEREUX, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90eb
8 avril 2024
8 avril 2024
, boutefeu, élève technicien, élève stagiaire, porion d'exploitation, et porion du service roulage.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db5
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Vu l'ordonnance rendue le 20 Janvier 2016 à 17H06 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de -Boubekeur X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b39
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Boubekeur X...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca5984
13 janvier 2025
13 janvier 2025
apprenti-mineur ' aide-piqueur (fond), du 30/01/1951 au 31/10/1952 : aide-piqueur (fond), du 01/11/1952 au 11/05/1953 et du 01/07/1953 au 30/11/1954 : piqueur (fond), du 01/12/1954 au 31/07/1982 : boutefeu
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il aidait le boutefeu au transport des explosifs.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8ff87178132e193515c
13 octobre 2025
13 octobre 2025
, du 01/10/1990 au 31/12/1990 : boutefeu opérationnel charbon, du 01/01/1991 au 31/01/1992 : boutefeu, du 01/02/1992 au 31/12/1998 : boutefeu opérationnel charbon, Unité d'exploitation Merlebach :
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6da6
22 juillet 2024
22 juillet 2024
, du 01/02/1986 au 30/04/1987 : bowetteur ouvrages spéciaux rocher travaux rocher, du 01/05/1987 au 31/05/1989 : boutefeu, A l'Unité d'exploitation [Localité 8] : du 01/06/1989 au 30/04/1992 : boutefeu
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
17 avril 2014
Aux termes de leur mémoire ampliatif déposé le même jour ils font valoir au soutien de leurs demandes que : - Alors que Me Boutefeu avait préparé l'acte de vente et que deux convocations contenant sommation
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289e0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Nicolas TANNIER, avocat au barreau de COUTANCES Madame [I] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 13] [Adresse 12] [Localité 5] représentée et assistée de Me François-Xavier BOUTTEREUX
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbfb8d0ccf000877e57b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
il a occupé les postes suivants, exclusivement au fond : du 03/02/1949 au 21/04/1951 : man'uvre (fond) ; du 22/04/1952 au 30/11/1953 : aide-piqueur (fond) ; du 01/12/1953 au 31/05/1976 : piqueur-boutefeu
Source officielle2ème chambre
695df90c75782d5f060b2370
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ARRÊT RECTIFICATIF DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE [10] [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE Représentée par Me Alexandre BOUTEAU
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6741b6c6260008b53022
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il aidait le boutefeu au transport des explosifs.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218e0228a02057de674e6
3 mai 2022
3 mai 2022
opérationnel charbon (du 1er mars 1985 au 31 mai 1987), de piqueur-boutefeu au rocher (du 1er juin 1987 au 31 mars 1990), de bowetteur ouvrages spéciaux rocher chef de poste (du 1er avril 1990 au 30 avril
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389933
18 avril 2024
18 avril 2024
1985 (fond), Piqueur traçage du 1er octobre 1985 au 28 février 1986 (fond), Piqueur montage du 1er mars 1986 au 31 juillet 1986 (fond), Piqueur traçage du 1er août 1986 au 28 février 1987 (fond), Boutefeu
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851da
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Marylène, Maître MARTIN TOUCHAIS ès-qualités C G E A de RENNES Jugement du C.P.H.d'ANGERS du 24 Novembre 1998 ARRÊT RENDU LE 03 Octobre 2000 APPELANTS : SA CANNELLE 11 rue Boutreux 49135 LES PONTS
Source officielle2ème Chambre civile
67ef6fc27985d82da296f7e9
3 avril 2025
3 avril 2025
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST N° SIRET : 857 500 227 [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me François-Xavier BOUTTEREUX
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ae
26 mai 2005
26 mai 2005
BOULANGERIE PATISSERIE JEAN BART nom commercial: PATISSERIE BOUTTEAU SA, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 19 Place Jean Bart 59140 DUNKERQUE Représentée par la SCP
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT04116_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
utilise divers équipements techniques comme les trémies de réception, tapis de transport et de convoyage, transpalettes, déterreurs, chaînes de levage, calibreuses, ensacheuses, ébarbeuses, pareuses, botteleuses
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd32
22 janvier 2008
22 janvier 2008
BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Michel HARDEMAN, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉ LES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (Etablissement Public) dont le siège est 175 Rue Ludovic Boutleux
Source officiellePage 1 sur 3