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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd48
4 mai 2011
4 mai 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 23 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 06/ 388 Copies exécutoires délivrées à : Me Betty
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88942
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Représentée par Me Betty SELIN (avocat au barreau de CHARTRES) C.G.E. A.G.S.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NC00284_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Berry la somme de 600 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, sous réserve que Me Berry renonce à percevoir la part contributive
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4b
8 septembre 2006
8 septembre 2006
CLINIQUE DU VAL DE SEINE C/ Betty X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
23 mai 2016
INTIMÉE Madame Betty Y...épouse Z... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9262a
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Betty..... Par lettre du 3 décembre 2012, l'association Les Récolets " La Tremblaye " a convoqué Mme Betty X... à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 12 décembre suivant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f242150aadff23dbef
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Shoes la somme de 16 246,38 € TTC ; condamné la société Geciter à payer à la société Betty Shoes la somme de 8 614,04 € TTC ; les a condamnées in solidum à payer à la société Betty Shoes la somme de 5
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03538_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à Mme C A, à Me Berry et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b53
19 octobre 2016
19 octobre 2016
VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Michel Alain Y... ... 97423 LE GUILLAUME SAINT PAUL Représentant : Me Betty
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f26c
5 mars 2012
5 mars 2012
Faits et procédure : Par contrat à durée indéterminée en date du 23 mars 2008, Mme Ketty Y... a été engagée au sein de l'entreprise " Nature et Diététique ", exploitée par Mme Betty X... , en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f813
4 juin 2012
4 juin 2012
Le 9 mars 2004, Mlle Betty A... recevait de son employeur une lettre, à titre d'avertissement, pour lui rappeler ses horaires de travail.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2cd1bc2605de4b4cae
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BETTY S.C.I.
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f005
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BLAYE REUNION FORMATION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Commune COMMUNE DU TAMPON
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b547
7 mai 2008
7 mai 2008
Saisie par Mme Claudie Y..., veuve de la victime, et par sa fille, Melle Betty Y..., la commission d'indemnisation des victimes d'infractions (ci- après C. I. V.
Source officielleChambre civile TGI
635237bb8c924eadffcc4aa2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de Saint-Denis) Madame [L] [D] [T] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02757_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A... à l’aide juridictionnelle, l’Etat versera à Me Berry, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90365
15 janvier 2013
15 janvier 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Mme Betty, Rosemay, Eva X... épouse Y... est née le 04 février 1982 à Nouméa. Elle demeure..., dont est originaire son mari, au sein du clan Z...- A....
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e511
10 décembre 2009
10 décembre 2009
numéro 59178/ 002/ 09/ 7311 du 21/ 07/ 2009 représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Maître Isabelle GIRARD, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Betty
Source officielleChambre civile TGI
63217222dbb9ccfcb0f37e21
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/01264 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FSYG Madame [K] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT
Source officielleChambre civile TGI
63217223dbb9ccfcb0f37e23
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 3] Chambre civile TGI N° RG 21/01451 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTHM Madame [D] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT
Source officiellePage 1 sur 76