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12 résultats pour « Bertrand TAVERNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

6440d7e0e704a005d1ed6f68

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

plaidant : Maître Frédérique CECCALDI (SCP AGUERA AVOCATS), avocat au barreau de LYON (toque 8) DEFENDERESSES : Société POWER SOCCER MANAGEMENT [Adresse 5] [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

8ème chambre

6350e4c042150aadff23dad2

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[O] [D] né le 25 Juin 1966 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Bertrand TAVERNIER, avocat au barreau de LYON, toque : 3032 ****** Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3e18d6ea26f688da759

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

avocat plaidant Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : La société TRI-HOME [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Référés

62d79ad671d9f5effbdf29af

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Représentée par Me Anne-lise RAMBOZ de la SELARL CATTANEO RAMBOZ AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 43, plaidant Me Bertrand TAVERNIER, DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e2b9d75782d5f060fbc5e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 06 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [N] [H] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362d41d7564000872df14

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DUCLAUX CHAPE RHONE ALPES au capital de 10.000 €, immatriculée au RCS de LYON sous le n°813.499.613 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Bertrand TAVERNIER, avocat au barreau de LYON, toque

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

625bae5644cde4277d1bd551

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[Y] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me TAVERNIER Bertrand substituant Me Vincent DURAND de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 896) Audience de plaidoiries du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef77

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

DU 08/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00736 Jugement (No 10/ 01767) rendu le 28 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34f

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Félix Y... né le 19 juin 1962 à AJACCIO ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85158

Appel

29 septembre 2000

29 septembre 2000

effectuée par acte de la SCP ROGEZ, Huissier de Justice, en date du 19 octobre 1995, - dit en conséquence n'y avoir lieu à nullité des actes subséquents, - déclare l'opposition formée par Madame Béatrice BERTRAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60353ac4ed441164c52b577a

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie Christine BERTRAND, Présidente de chambre Madame Valérie GERARD, Conseillère Madame Madeleine HUBERTY

Source officielle
CA

2e chambre sociale

697b07d9cdc6046d4711f5af

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

: S.A.S. [16] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Denis BERTRAND

Source officielle